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Bureau de Lodève (an IV-1955)Nombre de notices : 1729

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  • Répertoire numérique de la sous-série 47 Q

  • par Jonathan Aranda, Sandrine Besse, Margot Moynard, Camille Pin, Frédéric Sabatier, travail coordonné par Solène Michon

  • Archives départementales de l'Hérault

  • Montpellier - 2016

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Bureau de Lodève

  • Présentation du producteur

    Le bureau de la Conservation des hypothèques de Lodève est ouvert à la date du 27 nivôse an VII. Il est réuni au bureau de la Conservation de Montpellier le 30 décembre 1926.

  • Modalités d’entrées

    Versements du 13 août 1942 (1,76 ml), du 12 septembre 1955 (5,64 ml), du 12 juin 1956 (27,16 ml), du 14 février 2006 (16,20 ml) et du 16 avril 2014 (29,90 ml).

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Le fonds du bureau présente notamment les particularités suivantes : - Dans la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, les sociétés, associations, compagnies et syndicats sont regroupés à la lettre S (cote 47 Q 7/58). - La mise en place des nouvelles collections de classeurs de bordereaux, en 1918 et 1921, a entrainé pour chaque série une nouvelle numérotation à partir du chiffre 1, contrairement à la préconisation ministérielle qui conseillait de  ...  

  • Tris et éliminations

    Des éliminations ont été effectuées en 2009 suite à la publication de la circulaire DAF/DPACI/RES/2009/025 du 25 novembre 2009. Les registres d'inscriptions des privilèges qui couvrent la période du 11 janvier 1865 au 6 avril 1901 ultérieurs à 1865 alors détenus par les archives départementales ont été éliminés.

  • Accroissement

    Fonds clos

  • Conditions d’accès et d’utilisation :

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlement en vigueur.