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Bureau de Béziers (an VII-1956)Nombre de notices : 8524

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  • Répertoire numérique de la sous-série 46 Q
  • par Jonathan Aranda, Sandrine Besse, Margot Moynard, Camille Pin, Frédéric Sabatier, travail coordonné par Solène Michon
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2016
  • Contexte

  • Nom du producteur

    Bureau de Béziers
  • Présentation du producteur

    Le bureau de la Conservation des hypothèques de Béziers est ouvert à la date du 9 frimaire an VII.

  • Modalités d’entrées

    Versements du 28 juin 1952 (24,84 ml), du 13 septembre 1955 (1,52 ml), du 29 mars 1956 (96,32 ml), du 14 novembre 1961 (8,00 ml), du 8 mai 1972 (9,80 ml), 14 février 2006 (62,30 ml) et du 16 avril 2014 (232,25 ml).

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds du bureau présente notamment les particularités suivantes : ...  

  • Tris et éliminations

    Des éliminations ont été effectuées en 2009 suite à la publication de la circulaire DAF/DPACI/RES/2009/025 du 25 novembre 2009. Les registres d'inscriptions des privilèges qui couvrent les périodes du 5 avril 1870 au 31 octobre 1879 et du 25 mai 1880 au 4 décembre 1905 alors détenus par les archives départementales ont été éliminés.

  • Accroissement

    Fonds clos