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Bureau de Béziers (an VII-1956)Nombre de notices : 8524

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  • Répertoire numérique de la sous-série 46 Q

  • par Jonathan Aranda, Sandrine Besse, Margot Moynard, Camille Pin, Frédéric Sabatier, travail coordonné par Solène Michon

  • Archives départementales de l'Hérault

  • Montpellier - 2016

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Bureau de Béziers

  • Présentation du producteur

    Le bureau de la Conservation des hypothèques de Béziers est ouvert à la date du 9 frimaire an VII.

  • Modalités d’entrées

    Versements du 28 juin 1952 (24,84 ml), du 13 septembre 1955 (1,52 ml), du 29 mars 1956 (96,32 ml), du 14 novembre 1961 (8,00 ml), du 8 mai 1972 (9,80 ml), 14 février 2006 (62,30 ml) et du 16 avril 2014 (232,25 ml).

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Le fonds du bureau présente notamment les particularités suivantes : - On trouvera à la fin de la table alphabétique des formalités hypothécaires (cotes 46 Q 7/270 et 271) les registres dits de sociétés. Dans le premier de ces deux volumes, sont réunis par groupes distincts puis dans l'ordre alphabétique, les compagnies, établissements, sociétés, coopératives, associations syndicales et sociétés sans domiciles connus. Dans le deuxième volume, aucune distinction n'est faite  ...  

  • Tris et éliminations

    Des éliminations ont été effectuées en 2009 suite à la publication de la circulaire DAF/DPACI/RES/2009/025 du 25 novembre 2009. Les registres d'inscriptions des privilèges qui couvrent les périodes du 5 avril 1870 au 31 octobre 1879 et du 25 mai 1880 au 4 décembre 1905 alors détenus par les archives départementales ont été éliminés.

  • Accroissement

    Fonds clos