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Sous-préfecture de Béziers - Mission du cabinet du sous-préfet (1853-2008)Nombre de notices : 912

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  • Répertoire méthodique
  • Elisabeth Perrier, travail coordonné par Martine Bourmaud ; sous la direction de Sylvie Desachy
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - Mis à jour en octobre 2015
  • Contexte

  • Nom du producteur

    Sous-préfecture de Béziers - Mission du cabinet du sous-préfet (1853-2008)
  • Historique de la conservation

    15 versements effectués entre 1953 et 2013 ; le 12 W est un fonds reconstitués à partir de versements entrés entre 1953 et 1960

  • Modalités d’entrées

    Versement

  • Contenu et structure

  • Tris et éliminations

    Quelques éliminations ont été effectuées lors de la reprise du 12 W : les fiches d'engagement de crédits de la sous-préfecture (1954-1957, 12 W 1186-1189), les enquêtes pour des postes administratifs dont seules les années 1956 et 1957 ont été conservées à titre d'échantillon (éliminations des enquêtes des années 1953 à 1955, 12 W 1190-1201).

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur