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Archives communales déposées de Villespassans (1669-1989)Nombre de notices : 169

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  • Répertoire méthodique de la sous-série 339 EDT
  • par Françoise Mazars-Gelliot, archiviste
  • Archives Départementales de l'Hérault
  • Montpellier - Le 09/01/2012
  • Contexte

  • Nom du producteur

    Communauté de Villespassans, commune de Villespassans.
  • Modalités d’entrées

    Dépôts commune de Villespassans (juin 1915 ; 1997).

  • Contenu et structure

  • Accroissement

    Fonds ouvert.

  • Mode de classement

    Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Archives publiques
  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Séries d'archives concernant l'Ancien Régime (Avant 1789) ...  

  • Documents séparés

    Sous-série 30 J Archives concernant les communes de l'Hérault : 30 J 339/1-2

    284 EDT 191 - Villespassans : état du service de l'église, pactes, acte de donation (1592-1635).

  • Bibliographie

    AMBERT Paul, GATORZE Jacques.  ...