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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)Nombre de notices : 149

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  • Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 168 EDT
  • par Françoise Mazars, archiviste; complété par Camille Crochepeyre, stagiaire en archivistique, travail coordonné par Céline Dehondt, chargée d'études documentaires principale sous la direction de Fanny Reboul, conservatrice du patrimoine
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2010, 2016
  • Contexte

  • Nom du producteur

    Communauté de Montesquieu, paroisse Saint-Vincent de Thongue, commune de Montesquieu.
  • Présentation du producteur

    Montesquieu fait partie des communes du nouveau canton de Cazouls-lès-Béziers, dans l'arrondissement de Béziers, et est constitué de plusieurs hameaux : Montesquieu-Mas-Rolland avec le vieux village et le château en ruines, Paders, Fournols, Mas-Castel, Valeuzières, Mas-Cabanis et l'Aumône. ...  

  • Historique de la conservation

    Les archives antérieures à 1790 sont quasi inexistantes. ...  

  • Modalités d’entrées

    Dépôt de la commune de Montesquieu, complété le 05/07/2013 (entrée n°5510).

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Montesquieu possède un fonds d'archives de petite taille dont les archives anciennes sont très peu nombreuses. Le plus ancien document remonte à 1649 et le plus récent à 1987. Le seul document concernant les archives sous l'Ancien Régime se trouve dans la  ...  

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Mode de classement

    Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Séries d'archives concernant l'Ancien Régime (Avant 1789)

    L'Ancien Régime n'ignore pas les documents statistiques et l'on peut consulter, dans la série C (Administration de la Province de Languedoc) les enquêtes qui présentent souvent un aspect descriptif. La série C réunit les archives des administrations provinciales (intendance, subdélégations, etc.) qui ont régulièrement donné ordre de dresser des tableaux économiques, sociaux et administratifs de la province de Languedoc. A noter en particulier le Diocèse civil : C 12911 Comptes des communautés d'habitants. - Montblanc (1636, 1706-1739, 1770). Montesquieu (1787). Murviel et Mus (1752, 1754). 1636-1787

    La série G (archives du clergé séculier) peut apporter d'utiles renseignements sur la vie de la paroisse notamment par le biais des visites pastorales (les procès-verbaux de l'inspection d'une paroisse par l'évêque ou un archiprêtre renseignent sur l'état des lieux et les objets du culte, mais aussi sur le nombre d'habitants des communautés et la situation générale).

    Il est aussi possible d'obtenir une estimation de la population d'un village ou d'une ville à partir des registres paroissiaux (collection du greffe conservée en sous-série 3 E). Ceux-ci permettent d'étudier de nombreux aspects de la vie : noms de famille, choix des prénoms, domiciles, professions, instruction, choix des parrains et marraines...

    Enfin, la justice locale et seigneuriale peut être abordée par la série B qui conserve, entre autres documents, les archives des justices ordinaires (sous-série 10 BP). A noter en particulier : 10 B 1181 Procédures. - 2491. Guillaume Couderc, originaire de Montesquieu, berger à Servian, contre André Bournhonet et Guillaume Falgas, berger, dudit lieu, pour coups et blessures. Rapport de chirurgien. 1754

     

    Séries d'archives concernant la période révolutionnaire (1790-1800)

    Une étude portant sur la période révolutionnaire implique la consultation de la série L notamment celles des municipalités de canton, des comités de surveillance et des sociétés populaires. A noter en particulier sur le Directoire du département et l'administration centrale :

    L 1109 Dénombrement numérique et nominatif de la population des communes du canton de Roujan. an V

    L 1115 États statistiques des naissances, mariages, divorces et décès de l'an IV dans les communes composant le canton de Roujan. an V

    L 1424 « Etat des dettes, tant en capitaux qu'en intérêts, biens, propriétés foncières et créances actives des municipalités du département » ; états des biens mobiliers et immobiliers, en exécution de la loi du 10 août 1791 : communes de Fabrègues à Nébian. 1791

    L 1586 Vérification et évaluation des propriétés foncières du canton de Roujan pour l'établissement des impositions, procès-verbaux des commissaires en exécution de la loi du 8 messidor an IV. An IV

    L 4048 Comptes décadaires, analyses des opérations des municipalités et comités de surveillance des communes du canton de Roujan. An II-an III

    L 4200 Etats de la population des communes du district. Communes des cantons de Roujan. 1792

    L 4237 Tableaux nominatifs de recensement des grains et farine existant dans les communes du district en frimaire an III, de ceux nécessaires aux semailles ; population des communes, déclarations de récolte des propriétaires, visites domiciliaires, correspondance : communes du canton de Roujan. An II-an III

    L 4253 Cahiers d'enregistrement des déclarations des citoyens qui ont récolté du blé ou autres frains dans les communes du canton de Roujan. 1793

    L 4292 Etats détaillés des dettes actives et passives des communes du canton de Roujan avec pièces justificatives (nombreuses antérieures à 1789). 1791-an III

    L 4343 Matrices de la contribution foncière de 1791. Communes de Maureilhan à Portiragues. 1791

    L 4350 Matrices de la contribution mobilière pour 1791. Communes de Mèze à Villeveyrac. 1791

    L 4366 Rôles supplémentaires des impositions des biens privilégiés pour 2e semestre 1789. Communes de Magalas à Pézenas. 1789

    L 4411 Organisation des gardes nationales du district en exécution de la loi du 29 septembre 1791 dans le canton de Roujan. 1792


    En sous-série 1 Q (Domaines nationaux), on pourra identifier les acquéreurs des biens nationaux et on trouvera des listes d'émigrés, de prêtres déportés, de condamnés et de détenus.

     

    Séries d'archives concernant la période moderne (1800-1940)

    La consultation de la sous-série 5 K qui regroupe les archives du Conseil de Préfecture pourra être utile. A noter en particulier :

    5 K 286 Affaires jugées en 1916-1919. - Montesquieu : dommages causés par la construction d'un puits. 1918

    5 K 535 Affaires jugées en 1932. - Montesquieu : action en exécution de travaux d'étanchéité d'une rigole. 1932

    5 K 555 Affaires jugées en 1952. - Montesquieu : demande de dommages suite à un accident d'automobile. 1952

    Pour cette période, il est essentiel de dépouiller les dossiers issus des bureaux exerçant la tutelle préfectorale sur les communes, classés en série O (Administration et comptabilité communale, 1800-1940).

    La sous-série 1 O rassemble la comptabilité communale, la sous-série 2 O les travaux de construction et d'entretien sur les équipements communaux (mairie, école, église et presbytère, halles, etc.) et les acquisitions/aliénations des biens communaux, le bornage ; ces dossiers sont pourvus de pièces techniques et de nombreux plans ; ils peuvent compléter les éventuelles lacunes des fonds communaux. A noter en particulier :

    2 O 168/1 Assurances, comptabilité, police municipale. 1886-1934

    2 O 168/2 Ecoles et mairies. 1879-1939

    2 O 168/3 Eglise. - Rejet d'une demande de secours de l'état pour réparations de l'église réunie à celle de Fos (1833), chapelle de Paders : liste des habitants qui s'engagent à concourir à la dépense pour assurer le traitement du desservant pour la messe dominicale (1872-1873), (1886), imposition et demande de secours (1893) - Séparation de l'église et de l'État : circulaire préfectorale (28 octobre 1909) attribuant à la Fabrique succursale de Fos les objets mobiliers renfermés dans l'église annexe communale de Montesquieu. Grosses réparations à l'église, aux murs du cimetière, à la mairie et à l'école (1932-1935) grosses réparations à l'église de Paders (1938-1940). Réparation du four communal du Mas de Rolland et reconstruction de celui du hameau de Paders (1912-1913). 1872-1940

    2 O 168/4 Terrain communal, cimetière. 1807-1940

    2 O 168/4-1 Bien communal non bâti. - Village de Montesquieu, section B : plan cadastral (extrait). s.d.

    2 O 168/5 Adduction d'eau. 1885-1939

    2 O 168/6 Electricité. 1930-1937

    2 O 168/7 Assainissement. 1929-1939

    En 3 O on trouvera des renseignements sur les chemins vicinaux et la voirie urbaine. A noter en particulier : 3 O 53 Chemins vicinaux ordinaires. - V. O. 2 : de Gabian à Margon (1862-1895) ; V. O. 3 : de Gabian à Montesquieu (1862-1907) ; V. O. 5 : de Gabian à Fos (1893-1903) ; V. O. 7 : dit de Sainte-Cécile (1866-1868) ; V. O. 8 : dit d'Oulho (1874-1876) ; V. O. 9 : de Gabian à Néffies (1873-1882). 1862-1907

    En 4 O, on peut retrouver l'origine de certains biens donnés ou légués à la commune, à la paroisse, aux établissements hospitaliers et de bienfaisance, aux établissements culturels (musées). A noter tout particulièrement : 4 O 230 Dons et legs. - Montesquieu : Roque Rose, veuve Durand Louis (commune, 1933), voir dossier 4 O 454 ; Abbes Félicie, Castan Léopold (commune, 1933). 1933

    Pour la délimitation géographique, l'érection, la fusion de communes, il faut se reporter à la sous-série 1 M (administration générale) que l'on complétera avec la sous-série 3 P (cadastre) pour l'évolution de la propriété foncière communale (notamment sa répartition, la nature des cultures, les moulins, les maisons). A noter en particulier sur l'administration générale du département et les fonds du cabinet du préfet :

    1 M 878 Evénements politiques locaux, arrondissement de Béziers : correspondance générale du sous-préfet avec le préfet et les maires concernant les affaires politiques de l'arrondissement (août 1815- février 1816). - « Montesquieu : Pagès, ex-adjoint au maire demande protection, octobre ». 1815-1816

    1 M 1150 Affaires communales diverses soumises au cabinet du préfet. - Ordre alphabétique des communes : L à M. XIXe-XXe siècles

    Concernant le cadastre :

    3 P 76 Opérations cadastrales : dossiers communaux. - Montblanc, 1806-1835 ; Montels, an XI-1812 ; Montesquieu, 1834-1836; Montferrier, 1806-1824 ; Montouliers, an XIII-1836 ; Montoulieu, 1837. An XI-1837

    3 P 121 Délimitations des communes, contestations. - (&) Montesquieu - Valmascle, 1836-1838. 1836-1838

    3 P 1626 Tableau indicatif, classement, expertise. 1834

    3 P 1627 Matrice des propriétés foncières. 1834

    3 P 1628 Matrice des propriétés bâties. 1882

    3 P 1629 Matrice des propriétés non bâties. 1913-1954

    3 P 1630 Matrice des propriétés bâties. 1910-1954

    3 P 3596 Plans. - Tableau d'assemblage : Montesquieu. Section A1 des Fournols, parcelles 1-35. Section A2 des Fournols, parcelles 36-246. Section B1 de Paders, parcelles 1-213. Section B2 de Paders, parcelles 214-377. Section C1 du Mas Rolland et de La Métairie Valuzière, parcelles 1-332. Section C2 du Mas Rolland et de La Métairie Valuzière, parcelles 333-605. Section C3 du Mas Rolland et de La Métairie Valuzière, parcelles 606-748. Section D du Village, parcelles 1-269. 1833

    Concernant les postes et télécommunication :

    6 P 49 Bureaux de poste : dossiers par commune. - (&) « Montesquieu (voir aussi Gabian, 6 P 47, et Roujan, 6 P 52) ». 1808-1934

    Pour l'étude de la population, les sous-séries 3 E (Etat civil) et 6 M (Recensement de population) sont incontournables. La sous-série 6 M est essentielle pour le chercheur en histoire locale puisqu'elle regroupe les recensements de population, les statistiques démographiques, les mouvements de population, les archives relatives à l'émigration, l'immigration et aux naturalisations. A noter en particulier : 6 M 500 Montesquieu (lacune 1846). 1836-1936

    La sous-série 1 R (Recrutement de l'armée) contient des listes d'appel des classes et les registres matricules militaires.

    L'histoire politique d'une commune peut être abordée par la sous-série 3 M : on trouvera notamment les dossiers des élections municipales. A noter en particulier sur les plébiscites et les élections :

    3 M 1136-1255 Élections législatives. 1800-1936

    3 M 1256-1322 Élections sénatoriales. 1876-1938

    3 M 1323-1815 Élections des conseillers généraux et conseillers d'arrondissement. 1833-1938

    3 M 1816-2561 Élections municipales. 1830-1939

    Ou sur le travail et la main-d'œuvre : 

    10 M 133 Dossiers instruits par la commission départementale : rôles des journées d'ouvriers avec liste nominative ; calcul des subventions pour les communes de Lespignan à Montferrier. 1934-1937

    10 M 137 Idem pour les communes de Maraussan à Olonzac. 1936-1937

    10 M 143 Idem pour les communes de Maureillan à Oupia. 1937-1938

    10 M 150 Idem pour l'arrondissement de Béziers (ordre alphabétique des communes). 1938-1939

    La série S Travaux publics constitue également une source essentielle en ce qui concerne les ponts, la navigation intérieure, les travaux hydrauliques ou bien les carrières et mines. A noter en particulier :

    7 S 186 Barrages d'usine et d'irrigation, travaux, murs de défense et de clôture, alignements, ponts, passerelles et ponceaux : Peyne. - Montesquieu, Roujan, Alignan-du-Vent : affaires Poitevin, Peytavi et Coutou (travaux offensifs), Bouys, Sans et Théron (idem), Serin et Espagnac (idem), délimitation, passerelle, plans. 1817-1926

    7 S 395 Cours d'eau non navigables ni flottables : curages. - Peyne (Pézenas, Montesquieu, Vailhan), Pézenas (Arnet, les Aires), plans. 1860-1938

    7 S 800 Barrages d'usine et d'irrigation, travaux, murs de défense et de clôture, alignements, ponts, passerelles et ponceaux : Paders. - Montesquieu : avant-projet de construction d'un pont par le Génie rural (1934- 1938). Montesquieu : avant-projet de construction d'un gué par le Génie rural (1930). 1930-1938

    Série T. Enseignement général. Affaires culturelles. Sports

    Les archives relatives aux établissements scolaires sont quant à elle conservées en série T. On trouvera aussi dans cette série les inspections et les récolements des archives communales ainsi que les monuments historiques et les affaires culturelles. A noter tout particulièrement : 1 T 4748 Enseignement primaire. - Nissan-Montesquieu. 1875-1882

    Les séries V (Cultes) et X (Assistance et prévoyance sociale) regroupent les fonds des conseils de fabrique et des bureaux de bienfaisance.

    La série Z regroupe les archives des sous-préfectures. A noter en particulier :

    1 Z 214 Comptabilité : budgets, chapitres additionnels et comptes administratifs. - Montesquieu. 1931-1939

     

    Série W concernant l'époque contemporaine (depuis 1940)

    Les fonds d'archives des administrations qui ont versé leurs documents postérieurs à 1940 peuvent éclairer l'histoire de la commune au regard de leurs domaines d'activités respectifs.

     

    Iconographie

    Les documents figurés comprennent tout aussi bien des cartes et plans, des gravures et dessins anciens, des reproductions photographiques, des collections de cartes postales. A noter en particulier :

    1 Fi 292 Carte topographique et minéralogique de la commune de Montesquieu. s.d.

    9 Fi 262 Montesquieu. [Planche] XX / A. Fabre ; Gravé par Lucien Gautier ; [Macon], [s.n.], [1894 ?]. 1894

    9 Fi 274 Grotte de Caramaou. Commune de Montesquieu. [Planche] XXter / A. Fabre ; Phototypie Belloti, Saint-Etienne ; [Macon], [s.n.], [1894 ?]. 1894

    9 Fi 273 Montesquieu. Ruines du château. [Planche] XXbis / A. Fabre ; Phototypie Belloti, Saint-Etienne ; [Macon], [s.n.], [1894 ?]. 1894

     

    Archives privées

    Les archives personnelles, familiales et seigneuriales sont regroupées dans les séries J et E. Les archives d'érudits locaux qui permettent d'éclairer l'histoire de la commune, sont regroupées dans la série F. A noter en particulier :

    1 J 800 Reconnaissances consenties à François de Beaulac, chevalier, conseiller du roi, président trésorier grand voyer de France, général des finances en la généralité de Montpellier, intendant des gabelles de Languedoc, baron de Montesquieu et de Pézènes, seigneur de Poussec, Valmascle, La Braugne, Roudanergue, Carlencas, Générac et autres places pour la terre de Pézènes, divisée en masades. 1651

    1 J 801 Reconnaissances consenties à François de Beaulac pour la terre de Montesquieu, divisée en masades. 1652

    171 J Fonds des familles de Lauzières-Thémines et Teissier. 1360-1934

    Les fonds de la famille Gineste et Roux de Puivert (série J uniquement) :

    203 J 73 Hommages et reconnaissances : (&) f° 142. Saix de Montesquieu pour une portion de Rayssac. 1399-1418

    203 J 74 Sommaire des dénombrements des gentilshommes de la sénéchaussée de Carcassonne : f° 53. Jean de Faugères, château de Faugères, "où il a de fort beaux droits" à Pézenas, la ville de Faugères sauf ce que le seigneur de Montesquieu y lève, ville de Hérépie, 1/2 de Brenas et Saint-Thibéry. 1389-1390

    203 J 78 Famille alliée des Mauléon : documents généalogiques. Actes communiqués par le marquis de Montesquieu (1539-1678), paraphé par Bertrand de Montesquieu (10 septembre 1761) - Etat "inventaire des actes qui se trouvèrent au château de Nébias après la mort d'Hugues de Mauléon" (1618, visé en 1784). 1371-1784

    203 J 83 Famille alliée des Mauléon : titres. Transaction entre Thimoléon de Mauléon, baron de Durban d'une part et Alexandre de Montesquieu, baron de Faget d'autre, Antoine Bessier, notaire (26 novembre 1662). 1604-1784

    203 J 86 Alliance de Garaud : titres. Hommage et serment de fidélité au roi par Blaise de Garaud (27 novembre 1664) et son dénombrement devant les trésoriers généraux de France en la généralité de Toulouse pour ses châteaux, domaines, juridictions et possessions à Vieillevigne, Montesquieu et Saint-Rome, château où il fait sa demeure, 16 folios (7 mai 1664). 1521-1676

    203 J 87 Alliance de Béon : titres anciens. Contrats de mariage, de Jean de Béon, sieur de Bière et demoiselle Louise de Montesquieu d'Anglois Bertain notaire (4 mars 1571). Hommage de Jean de Béon, sieur de Bière bisaïeul du défendeur de sa maison de Bière à Jean de Montesquieu, baron dudit lieu (4 novembre 1589), extrait des nobles servant de la baronnie de Montesquieu pour le service du roi... (1591) où l'aïeul du défendeur est attesté, autre dénombrement rendu par le seigneur de Montesquieu de sa baronnie où il fait état de plusieurs nobles et entre autres Jean de Béon (3 février 1625). 1487-1700

    203 J 94 Saint-Jean d'Hounoux : accord Françoise de Montesquieu veuve de Thimoléon de Saint-Jean, seigneur d'Hounoux, soeur de Gaston de Montesquieu, abbé commandataire de Notre-Dame de Villelongue d'une part et le sieur Vincent Moreau, receveur des tailles au diocèse de Mirepoix, adjudicataire des biens de feu René Viau, vivant bourgeois de Fanjeaux, ce dernier acquéreur du comte de Cabrariet, de biens et métairies dans la seigneurie de Monternilh, dépendant de l'abbaye de Notre-Dame de Villelongue, pour règlement de droits lods et autres arrérages dus (29 juin 1632). Transport de Philippe Saint-Félix, seigneur de Mauremont débiteur de Anne de Saint-Félix sa soeur, 11400 livres à prendre sur dame Françoise de Montesquieu, dame d'Hounoux, Jean Pascal, notaire (31 mars 1631). Messive de Françoise de Montesquieu, Villelongue (20 mai 1633). Accord entre les sieurs de Montesquieu et Françoise de Montesquieu veuve précitée, Barthélémy Farenc, notaire (20 juin 1638). 1627-1715

    203 J 102 Divers : Testament clos de Gaston de Montesquieu, abbé commendataire de Villelongue, ordre de Citeaux ; légat en faveur de Jean de Montesquieu, sieur de Constausse son frère aîné, François de Montesquieu, sieur de Rochefort, Pierre de Montesquieu, sieur de Saint-Louis autres frères, héritiers Françoise de Montesquieu, sa soeur et François de Saint-Jean et Thurin son neveu fils de sa soeur et de Thimoléon de Saint-Jean et Thurin seigneur d'Hounoux, substitue autre premier enfant mâle de sa soeur, puis Jeanne, Marie et Anne de Saint-Jean ses nièces, fait à Notre-Dame de Villelongue (28 juillet 1627), paraphé sur toutes les pages, souscrit le même jour à Montréal maison du sieur Charles Ytier bourgeois, clos de cachet cire rouge blasonnés. 1392-1744

    203 J 151 Lettres reçues de relations : 9 lettres reçues de Léon Mailhet (ancien domestique qui effectue son service militaire au 47e RI), à Montesquieu (1914-1919). 1875-1932

    2 F 26 Mémoire pour sieur Pierre-Jacques Chabert, bourgeois, et messire Jacques-Urbain Chabert, licencié èz droits, frères, habitans de la ville de Mende, appelans et supplians - contre les sieurs Brun de Montesquieu, père et fils, baron de Plagnol, seigneur de La Malène et du Montesquieu, aussi habitans de Mende, intimés et défendeurs et appelans. 1778

    2 F 46 Instruction contenant griefs pour les sieurs Mesplé, Benazet, et autres boulangers de Montesquieu, Volvestre, appelants - contre les sieurs Lacombe, Faure et autres semanières du Four bannal de la même ville au nombre de douze, intimés, et contre messire de Bertrand, seigneur du même lieu, aussi intimé [13 pages] (1771). Réponse aux différentes significations faites depuis le 24 avril dernier pour messire de Bertrand, seigneur de Montesquieu - contre Lacoste, Castelbert, Pierre et Baptiste Mesplé, boulanger du même lieu [10 pages] (1771). 1762-1775

    2 F 47 78. Factum pour le sieur Bertrand Bardet tuteur de Jeanne Raffin, impétrant ; lettres en cassation de décrêt, appelant et défendeur - contre maître Jean-Pierre Irisson notaire royal du lieu de Montesquieu, défendeur, impétrant et suppliant, maître Jean-Pierre Meja avocat en la cour et ancien capitoul, défendeur, et demoiselle Jacquete de Corné, veuve et héritière de maître Jean Labesse, juge de Castelsagrat (15 pages) [après 1721]. Factum pour le sieur Guillaume Labesse, suppliant, impétrant et défendeur - contre maître Jean-Pierre Meja, avocat en la cour et ancien capitoul et le sieur Jean-Pierre Irisson, notaire du lieu de Montesquieu, défendeur et suppliant (14 pages) [après 1723]. XVIIIe siècle

     

    Archives notariales

    Les Archives départementales conservent également les archives des études notariales. Conservés en sous-série 2 E, ces documents fournissent de précieuses informations sur la vie des habitants. On retrouve également parfois dans ces fonds des archives communales telles que des compoix ou des délibérations consulaires.

     

    Bibliothèque des archives

    Les Archives départementales peuvent également conserver des bulletins paroissiaux et des bulletins municipaux de la commune.

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  • Documents séparés

    Sous-série 30 J. Archives concernant les communes de l'Hérault : 30 J 168/1

     

  • Bibliographie

    - BARGE (H.), MAHIEU (E.), « La grotte sépulcrale des Landes à Montesquieu (Hérault),  ...