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États de LanguedocNombre de notices : 7351

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  • Répertoire méthodique (C 6982-12568, 14418-14463, 14467-14483, 14489, 14491-14493, 14496)
  • par Marcel Gouron, directeur des Archives départementales de l'Hérault, Danièle Neirinck, conservatrice du Patrimoine (1977) ; Martine Sainte-Marie, conservateur en chef du Patrimoine (2005) ; Loïc Jacquard, agent contractuel, Rafaël Hyacinthe, assistant de conservation du Patrimoine, et Damien Vaisse, conservateur du Patrimoine (2013) ; Frédéric Sabatier, assistant principal de conservation du Patrimoine, et Julien Duvaux, attaché principal de conservation du Patrimoine, sous la direction de Fanny Reboul, conservatrice du Patrimoine (2022-2023).
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1977, 2005, 2013, 2022-2023
  • Contexte

  • Nom du producteur
    États de Languedoc
  • Présentation du producteur

    L'historique de l'institution des États de Languedoc est donné par Henri Gilles dans son ouvrage "Les États de Languedoc au XVe siècle", depuis les réunions périodiques mises en place au cours du XIIIe siècle, l'organisation progressive entre le XIVe et le XVIe siècle, la fixation des rouages, l'émergence des nouvelles attributions. Des mémoires généraux des XVIIe-XVIIIe siècles en décrivent également le détail.

    Les États de Languedoc sont une assemblée provinciale d'Ancien Régime propre à...

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  • Historique de la conservation

    Les archives avant la Révolution

    Le tableau des fonds d'archives qui concernent les États de la province de Languedoc a été dressé par M. Gilles en tête de sa thèse Les États de Languedoc au XVe siècle, Toulouse, 1965, Bibliothèque méridionale, 2e série, tome XL.

    Ce travail aurait pu clairement indiquer qu'il y eut en fait trois dépôts : le principal à Montpellier, un sommaire à Toulouse, un troisième à Paris à la disposition du troisième syndic qualifié de "syndic général" vers la fin du...

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  • Modalités d’entrées

    Entrée par voie ordinaire pour l'ensemble du fonds.

    Le fonds des États de Languedoc semble avoir été conservé aux Archives de la ville de Montpellier depuis 1562 et a rejoint les Archives départementales de l'Hérault peu avant 1900. 

    Les archives départementales du Tarn ont donné en 2004 des procès-verbaux des assiettes des diocèses de l'actuel département de l'Hérault, ainsi que le mémoire sur les travaux au grau d'Agde ; ils ont été intégrés avec les autres doubles des procès-verbaux sous...

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  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    De la fonction fiscale des États découlent plusieurs séries chronologiques de procès-verbaux de l'assemblée provinciale, votant le montant et la répartition de l'imposition, des séries de rôles et comptes, résultat du recouvrement, des jugements et apurements issus du droit de contrôle des États sur le Trésoriers de la Bourse, sur les receveurs et collecteurs.

    La "tutelle des communautés" exercée par les États suscite la création de commissions de vérification, qui, de "ponctuelles" à la fin...

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  • Sources complémentaires

  • Informations sur les copies

    850 plans ont été numérisés en couleurs en 2006 et 2007 par la société Jouve (fichiers TIFF de conservation et JPEG de consultation) et son consultables en ligne.

    Ont également été numérisées deux quittances des États de Languedoc pour le paiement de représentations théâtrales, signées par Molière (C 9060/1 et C 9065/1).

  • Sources complémentaires

    Sources internes

    Série A : actes du pouvoir souverain

    Sous-série 1 B : chambre des comptes, aides et finances de Montpellier

    Série C : intendance, bureau des Finances, gouvernement militaire général

    Série EDT : archives communales déposées

     

    Sources externes

    ARCHIVES NATIONALES (SITE DE PARIS)

    Sous-série G 7. Contrôle général des finances

    Sous-série H 1. Pays d'états, pays d'élection, intendances.

    H 1/748/10-H 1/1109. Languedoc. 1111-1791

    H 1/748/10-H 1/748/292. Collection qui fut...

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  • Documents séparés

    AUX ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'HÉRAULT

    Série A : actes du pouvoir souverain.

    Les collections d'arrêts notables (A 17-43) et la collection dom Pacotte (A 231-243) proviennent du fonds des États de Languedoc, peut-être également la collection Pouget (A 131-225).

    DANS LES AUTRES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

    Voir leur série C pour les documents triés à l'époque révolutionnaire et remis aux nouveaux directoires départementaux.

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  • Bibliographie

    Voir l'"Essai de bibliographie des États de Languedoc", par LAFFONT (Jean-Luc) et SAINTE-MARIE (Martine), dans Études héraultaises, n° 30-32, 1999-2001, p. 365-373 [bibliographie sélective et arrêtée à la fin des années 1990]

    Signalons notamment :

    ALBISSON (Jean), Loix municipales et économiques de Languedoc, Montpellier, 1780-1787, 7 vol.

    APPOLIS (Émile), "Les États de Languedoc au XVIIIe siècle : comparaison avec les États de Bretagne", dans Études présentées à la commission internationale...

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