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Notariat ancien acquis par le clergé (1327-1733)Nombre de notices : 2344

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  • Répertoire méthodique de la sous-série 2 E 95
  • par Marcel Gouron et Yvette Lebrigand (1968) ; mise à jour et version électronique par Céline Dehondt, Marie-Claire Pont et Damien Vaisse
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2014
  • Contexte

  • Nom du producteur

    Notaires de Montpellier et de nombreuses autres localités.
  • Historique de la conservation

    Les destructions méthodiques durant les guerres de Religion des papiers du clergé ont conduit ce dernier à la reconstitution de ses archives par tous les moyens posssibles. De 1690 à 1704, le clergé des diocèses d'Agde, de Béziers et de Montpellier a ainsi acquis 1570 registres des notaires qui ont bien voulu vendre certains de leurs vieux minutiers. Cet achat fut complété par des copies de registres d'actes de notaires dûment conservés par leurs successeurs, puis par le versement  ...  

  • Modalités d’entrées

    Saisies révolutionnaires.

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    La sous-série 2 E 95 regroupe des minutes notariales de 1327 à 1733 des villes de Montpellier et de nombreuses autres localités, y compris de l'Aude (Pépieux), du Gard (Aimargues, Alès, Anduze, Beaucaire, Boucoiran, Cavillargues, Crespian, Nîmes, Le Pin, Ribaute, Saint-Hippolyte-du-Fort, Sauve, Sommières, Tresques, Tornac), du Gers (Marestaing, Mirande), de la Lozère (Barre-des-Cévennes, Thémelac, Vébron) et des Pyrénées-Orientales (Perpignan). Elle comptait également à l'origine  ...  

  • Tris et éliminations

    Trois volumes ont été réintégrés aux archives départementales :

    - de l'Ardèche : minutier de J. Ganhati à Villeneuve-de-Berg, de 1491 à 1495 (2 E 95/1740)

    - du Tarn : minutiers de Paul Cèbe à Anglès, de 1669 à 1673 (2 E 95/58), et de Jean Pinel à La Crouzille, de 1633 à 1634 (2 E 95/206).

    Ils figurent pour mémoire sous ces cotes dans l'inventaire de la sous-série.

  • Mode de classement

    Registres acquis par le clergé d'Agde : 2 E 95/1-30

    Registres acquis par le clergé de Béziers : 2 E 95/32-51

    Registres acquis par le clergé de Montpellier : 2 E 95/52-1762

    Pour chacune de ces parties, les résidences des notaires sont classées par ordre alphabétique des noms de communes, et pour chaque commune les notaires sont classés par ordre alphabétique.

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Langue

    Latin, langue d'oc, français
  • Sources complémentaires

  • Informations sur les copies

    L'ensemble du fonds est microfilmé : 2 Mi 219/1-783. ...  

  • Sources complémentaires extérieures

    Sous-série 2 E : notaires ...  

  • Documents séparés

    Série G : clergé séculier

    G 1244-1259. Notaires de l'évêché de Montpellier, minutes particulières à l'évêché. XIV-XVIIe siècles

    G 1792. Enquête sur le brûlement des titres en 1621. Acquisition par le chapitre de Montpellier des notes des notaires Darles, Hugues, Planque, Roussel, Rousselly, Boisset, Fages et Gaussel pour 500 livres (1704). Reçus de documents prêtés au dehors. 1621-1756.

  • Bibliographie

    Gouron (Marcel), Répertoire numérique des archives du clergé séculier (Série G), Montpellier, Archives départementales de l'Hérault, 1970, p. I-III.