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Juridictions ordinaires (1336-an IV)Nombre de notices : 3335

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  • Répertoire méthodique de la sous-série 10 B
  • par Léon Maury, Martine Sainte-Marie, Damien Vaisse et Julien Duvaux ; édition électronique mise à jour sous la direction de Damien Vaisse
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2013, 2018
  • Contexte

  • Modalités d’entrées

    Entrée par voie ordinaire.

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    La sous-série 10 B comprend les divers fonds des justices ordinaires, seigneuriales et royales (vigueries), à l'exception des vigueries de Béziers (cotée 7 B avec le sénéchal présidial de Béziers) et de Montpellier (cotée 6 B avec le sénéchal présidial de Montpellier).

    La grande majorité des fonds concerne essentiellement les XVIIe et XVIIIe siècles et contient surtout des pièces de procédure plutôt que les registres d'audiences ou  ...  

  • Accroissement

    La sous-série 10 B reste susceptible d'accroissements. En effet, le classement des archives communales anciennes de l'Hérault a permis récemment et probablement permettra encore l'identification et l'attribution de documents relevant des justices ordinaires. Ces documents, pour répondre aux normes archivistiques, sont intégrés dans cette sous-série 10 B.

  • Mode de classement

    ABEILHAN (1755-1790) : 10 B 1-3

    ADISSAN (1754-1790) : 10 B 4-6

    AGDE (1674-1790) : 10 B 7-171, 2128-2129

    - Ville et Comté (1674-1790) : 10 B 7-171, 2128-2129

    - Canal (1674-1790) : 10 B 172

    AIGUES-VIVES (1732-1791) : 10 B173

    ANGLES (1785-1790) : 10 B 174-175

    ANIANE (1669-1790) : 10 B 176-188  ...  

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et réglementation en vigueur

  • Langue

    Français
  • Instruments de recherche

    Dans les années 1931-1942, les archives de bon nombre des justices ordinaires ont été reconnues ; l'archiviste Maury a réalisé un fichier manuscrit analysant des dizaines de milliers de procédures une par une. Pour Agde, Pézenas et Sète, les fiches manuscrites ne nous sont pas parvenues, mais elles ont permis d'établir des inventaires manuscrits rétablissant l'ordre chronologique des procédures. Ces fiches et inventaires manuscrits ont été intégralement repris dans le présent répertoire, notamment grâce au travail de saisie de Marielle Paviot et de Geneviève Guiot.

    Des fonds importants non analysés par Maury ou retrouvés par la suite, et notamment pour Montpellier et Béziers, ont été intégrés au présent répertoire par Martine Sainte-Marie en 2003. Ceux-ci ne font pas l'objet d'analyses détaillées procédure par procédure. Les derniers compléments qui nous sont parvenus ont été décrits, conditionnés et intégrés au présent répertoire par Rafaël Hyacinthe.

    Quelques liasses n'ont pas ancore été analysées et sont signalées comme telles : "Non classé".

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Sous-série 2 E : notaires

    Nombre d'affaires commencées devant les juridictions se terminaient par des accords à l'amiable devant notaire.

  • Bibliographie

    Le chercheur trouvera une abondante illustration cartographique de ces institutions dans la thèse de doctorat de Didier Catarina soutenue à l'université de Montpellier-3 sous le titre "Les justices ordinaires, inférieures et subalternes de Languedoc : essai de géographie judiciaire, 1667-1789" soutenue en 1998, puis publiée, appuyée sur les enquêtes et rapports des archives de l'Intendance et le Cour des comptes, aides et finances de Montpellier, ainsi que sur des  ...