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Documents isolés et petits fonds d'origine privée (804-2019)Nombre de notices : 1951

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  • Répertoire méthodique de la sous-série 1 J
  • Julien Duvaux, attaché principal de conservation du patrimoine ; Martine Sainte-Marie, conservateur du patrimoine
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2020
  • Contexte

  • Historique de la conservation

    La série J a été créée par la circulaire du 15 avril 1944. Le cadre de classement et la cotation en ont été fixés par la circulaire du 16 décembre 1965. ...  

  • Modalités d’entrées

    Achats, dons, legs, dépôts.

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    La sous-série 1 J est constituée de documents isolés ou de petits fonds (5 à 6 articles au maximum) d'origine privée.

  • Tris et éliminations

    Les documents suivants, initialement conservés en sous-série 1 J mais constitués de photocopies, ont été réglementairement affectés à la sous-série Ph où ils sont désormais conservés (voir circulaire AD 98-8) : ...  

  • Mode de classement

    Le plan de classement de la sous-série 1 J reprend la typologie des fonds privées normalisée par les Archives de France : ...  

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Communicabilité libre, sauf mentions particulières dans le corps de l'instrument de recherche.