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Patrimoine départemental et éducationNombre de notices : 2403

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  • par Evelyne Grangier ; sous la direction de Vivienne Miguet

  • Archives départementales de l'Hérault

  • Montpellier - 2005

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Conseil général de l'Hérault. Pôle éducation et patrimoine

  • Présentation du producteur

    Au XIXème siècle les conseils généraux dont celui de l'Hérault gagne le statut d'organes délibérants et se voient ainsi attribuer un pouvoir de décision dans les affaires d'intérêt départemental. De plus depuis 1838, le conseil général de l'hérault possède la personnalité juridique qui lui donne la possibilité d'être propriétaire d'un domaine public. Or, dès 1811, l'Etat avait concédé gratuitement aux départements, arrondissements et communes la pleine propriété des  ...  

  • Historique de la conservation

    Les versements émanent tous de la direction des bâtiments et du patrimoine jusqu'en 2004. A partir de 2005 les versements émanent du pôle éducation et patrimoine. Ce pôle est divisé en trois départements. Le département éducation comprend une direction des moyens éducatifs et une direction des travaux. Le département patrimoine comprend une direction des travaux neufs et une direction de la gestion patrimoniale. Enfin, le pôle conprend un département de coordination administrative  ...  

  • Modalités d’entrées

    Versements

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Ce fonds répertorie tous les travaux concernant les bâtiments et domaines départementaux. Il s'agit essentiellement des dossiers techniques au sein desquels on trouve des avant-projets somaires ou détaillés, des plans, des photographies, les pièces écrites des projets (CCTP, CCAP) ou encore le dossier de consultation des entreprises. Les dossiers de marchés ont été distingués des dossiers techniques lorsque cela était possible c'est-à-dire lorsque un service spécifique a été mis  ...  

  • Tris et éliminations

    Des tris et éliminations ont été effectuées dans plusieurs versements. Il s'agit de factures, d'extraits de budget (concernant le service des bâtiments et que l'on retrouve dans le budget global du Conseil général), d'entreprises non retenues, de dotation global de fonctionnement des collèges, d'assurances périmées (et dont le délai d'utilité administrative est dépassé) et de correspondance diverses. Au total ces tris et éliminations représentent environ 20 ml.

  • Mode de classement

    Le titre bâtiments publics et patrimoine départemental correspond aux bâtiments de l'Etat et des services de l'Etat, aux établissements d'enseignement et d'orientation professionel (hors collège), aux établissements médicaux et médico-sociaux, aux bâtiments d'aide à l'enfance, aux gendarmeries, aux agences techniques départementales, aux bâtiments culturels, sportifs et de loisirs et enfin aux domaines départementaux. Compte tenu de son important volume, il est apparu opportun de  ...  

  • Sources complémentaires :

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Sous-série 4 N relative aux bâtiments départementaux pour la période 1800-1940.