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Notice descriptive

  • Juridictions ordinaires (1336 - an IV)
    • Baronnie de Florensac
      • Pomerols

10 B 545 Procédures. 1760-1789

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

81. Jacques Rouquette, fils de Charles, bourgeois, de Pomérols, et Elisabeth Nouvel, sa mère, contre Mallet, fils de Michel, bourgeois, dudit lieu. Violence. Fabre, viguier. 1767.

82. Marguerite Mallet, de Pomérols, contre inconnus. Vol. 1767.

83. Mallet fils, bourgeois, de Pomérols, contre Jacques Rouquette fils, de Pomérols. Violence et calomnie. Foreville, viguier. 1767.

84. André Tournal, négociant, de Pomérols, contre Pierre Carrière, maître maçon, dudit lieu. Mauvais traitement. 1767.

85. Jean Baptiste, ménager, de Pomérols, contre Pierre Caussat, ménager, dudit lieu. Injures et excès. Antoine Foreville, bailli. Verbal de François Balcou, maître chirurgien. 1767.

86. Le procureur fiscal en la justice de Florensac, contre Claude Clément, ménager, Pierre Moulines, ménager, Pierre Vidal, et autres. Chasse. De Ricard, viguier. 1767.

87. Inventaire des effets délaissés par Jean Boudet, de Pomérols. 1767.

88. Françoise Perrin, veuve de Jean Gelly, de Pomérols, contre Antoine Bouffard fils, dudit lieu. Injures et excès. Verbal de François Balcou, maître en chirurgie. 1767.

89. Suzanne Cros, épouse de Jean Calas, maître boulanger, de Pomérols, contre Jean Aluzet ou Luzet, cordonnier, dudit lieu. Injures et calomnies. Foreville, viguier. 1767.

90. Joseph Bastide, ménager, de Pomérols, contre Ricard, tonnelier, de Villeveyrac. Vol de raisins. De Ricard, viguier. 1767.

91. Pierre Coste, originaire de Pampeloune, diocèse d'Alby, résidant à Pomérols, contre Mestre, dudit lieu. Coups et blessures. Verbal de François Balcou, maître chirurgien, de Pomérols. 1767.

92. Daniel Malhordi, ancien capitaine, de Pomérols, contre Prades, son agent, dudit lieu. Vol domestique. De Ricard. 1767.

93. Inventaire des effets délaissés par Marie Bezard, de Pomérols. 1763.

94. Baptiste Itié, de Pomérols, contre Jean Jullian, ménager, fermier de la dîme, dudit lieu. Coups et blessures. Verbal de Pierre Delmas, maître chirurgien. 1763.

95. Jean Boujac, travailleur, de Pomérols, contre Michel Thuiles, et Marie Belonis, mariés, dudit lieu. Trouble dans la jouissance de ses biens. 1763.

96. Pierre Blachas, travailleur, de Pomérols, contre Jean Baptiste Rouquette, dudit lieu. Excès. De Ricard, viguier. 1763.

97. Jacques Teste, de Pomérols, contre Jean Poujol fils, dudit lieu. Coups et blessures. De Ricard, viguier. Verbal de Bénezech, maître chirurgien. 1760.

98. Pierre Vidal, de Pomérols, contre Marie Bézard. Injures et enlèvement de récolte mise sous séquestres. 1760.

99. Jeanne Alquier, épouse de Guillaume Bastide, ménager, de Pomérols, contre Jacques Teste, et autres, dudit lieu. Propos injurieux. De Ricard, viguier. 1760.

100. Marie Mimard, veuve de Pierre Teste, et Jacques, son fils, de Pomérols, contre Jeanne Alquier, épouse de Bastide. Injures, calomnies et menaces. 1760.

101. Pierre Itié, travailleur, et Marianne Bonnafoux, de Florensac, contre Antoine Baret, dudit lieu. Coups et blessures. De Ricard, viguier général. Verbal de Pierre Delmas, maître chirurgien. 1759.

102. Dominique Nouvel, de Pomérols, contre Pierre Alquier, et Etienne Poujol, dudit lieu. Coups et blessures. Verbal de Balcou, maître chirurgien, de Pomérols. 1759.

103. Pierre Marty, berger, de messire Latude, contre Pierre Alquier, de Pomérols. Excès. Verbal de Joseph Perrin, maître chirurgien. 1759.

104. Marie Nouvel, fille de Jacques, de Pomérols, contre l'épouse de François Prades. Injures et violence. 1765.

105. Pierre Guinard, premier consul, citoyen de Pomérols, contre Granier, fermier du château de Pinet. Dommages. 1765.

106. Etienne Pujol, fils de Jean, ménager, Pomérols, et autres, contre Marie, et Catherine Tardieu, mère et fille, dudit lieu. Menaces de mort. 1765.

107. Jean Guinard de Satger, bourgeois, de Pomérols, contre Guillaume Galau, domestique. Chasse. De Ricard, viguier. 1765.

108. Marguerite Mallet, de Pomérols, contre Marie Rouquette, fille de feu Rouquette, dudit lieu. Propos injurieux. Fabre, viguier. 1789.

109. Jacques Vézian, sous fermier des moulins banaux de Florensac, contre Jean Jacques Bouttes, boulanger, de Pomérols. Contravention aux droits de banalité des moulins de Florensac. Fabre, viguier. 1787.

110. Jean Jacques Bouttes, maître boulanger, de Pomérols, contre inconnus. Vol de meubles, effets et sacs de farine. 1787.

111. Barthélémy Guy, cordonnier, de Pomérols, contre inconnus. Tapage nocturne et voies de fait. 1787.

112. Jacques Barral, de Pomérols, contre Pierre Tieule, dudit lieu. Propos calomnieux. 1787.

113. Marie Ouillé, épouse de Mathieu Caussat, de Pomérols, contre son mari. Mauvais traitements. 1787.

114. Pierre Bastide, ménager, de Pomérols, contre Bernard Victor Barry, fils de maître Barry, notaire, dudit lieu. Coups et blessures. Fabre, viguier. 1787.

115. Jacques Perrin, garçon chirurgien, de Pomérols, contre le fils de maître Barry, notaire, dudit lieu. Excès. 1787.

116. Catherine Reteboul, originaire de Tairac, diocèse de Rodez, contre Antoine Herail, et Catherine Cauquil, dudit lieu. Coups et blessures. Fabre, viguier. Verbal de Louis Farret, maître chirurgien, de Florensac. 1787.

117. Bail judiciaire des biens saisis à Etienne Cambon, de Pomérols. 1787.

118. Jacques Barral, ménager, de Pomérols, contre Pierre Perrin, et Michel Boucicot, serrurier, commis au droit d'équivalent. Enlèvement de deux agneaux. Fabre, viguier. 1788.

119. Marie Teste, épouse de Perrin, chirurgien, de Pomérols, contre Jacques Gilland, laboureur, dudit lieu. Propos injurieux et excès. Verbal de Louis Farret, maître chirurgien. 1788.

120. Jean Perrin, maître chirurgien, et Jeanne Perrin, sa fille, de Pomérols, contre Marguerite Vidal, fille de Claire Lagriffoul, et Vidal, de Pomérols. Propos injurieux. 1788.