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Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Cruzy (1617-1932)
    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
      • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
        • Impositions

92 EDT 11 Brevette du compoix de 1786. 1786-1791

Description physique : Registre
CONTEXTE :
Ancienne cote : CC4
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

"Brevette du compoix de la communauté de Cruzy de 1786 ; contenant les noms et les surnoms de tous les contribuables de la dite communauté, avec la page de leur parcelle et le total de l'allivrement d'un chacun, relativement au dit compoix, autorisé et homologué par arrêt de la souveraine Cour des Aydes de Montpellier du 24 janvier 1786, pour servir à faire les changements à l'avenir, lors des mutations, tant à charge qu'à décharge".
[Comprenant une table alphabétique]

SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les copies :

Cote 1 Mi 440 R 02

Document numérisé, consultable en ligne. 274 vues.

INDEXATION :
Indexation géographique : Cruzy (Hérault, France)
Indexation matière : Fiscalité immobilière
Indexation typologie : Compoix

Iconographies