Description physique : Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. Couleur. 103 vues.
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Contient les actes du 16 novembre 1895 au 15 mai 1904.
SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les copies : Document original conservé en commune.
INDEXATION :
Indexation géographique : Bassan (Hérault, France)
Indexation typologie : Délibération