Espace personnel

Notice descriptive

  • Fonds de l'abbé Joseph Giry
    • Archives de Joseph Giry 142 J 1-500
      • Vie scientifique 142 J 14-101
        • Archéologie et patrimoine 142 J 38-101
          • Abbaye Notre-Dame de Fontcaude (Cazedarnes) 142 J 57-71
142 J 62 Procédures judiciaires et contentieux : actes notariés, procès-verbaux, pièces de procédure, correspondance 1980-1995
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Conflit d'influence au sein de l'association entre Joseph Giry et Jacques Michault [dont liste des soutiens de l'abbé] (1988-1995)

Contentieux liés à la propriété de Madeleine Giry, sœur de Joseph Giry, située à Fontcaude (1985-1995)

Contentieux lié au bail emphytéotique de location de l'abbaye donné à plusieurs prêtres sous la direction d'Angelo dell'Essa (1980-1985)