Espace personnel

Notice descriptive

  • Conseil de Préfecture puis Conseil interdépartemental de Préfecture
    • Procédures
      • Conseil de Préfecture (1838-1925)
        • Voies de communication
          • Canaux et rivières
5 K 386 Rivières de la Thongue, du Vernazobres, de la Beaume, du Dardaillon et du Libron. 1886-1921
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

1886

Abeilhan : dommages causés à une propriété suite à la crue et aux travaux de passage à gué sur la rivière de la Thongue.

1889

Saint-Chinian : demande en paiement des travaux de construction d'un quai de défense sur la rive gauche du Vernazobres.

1891

Neffiès : demande de suppression des travaux sur le ruisseau de la Beaume.

1892

Saint-Just, Saint-Nazaire-de-Pézan : demande en annulatin de la mise en régie et demande d'indemnité par l'entrepreneur chargé du curage du ruisseau de Dardaillon et du fossé de la Laune.

1921

Vias : dommages causés à une propriété suite au manque de curage du Libron.


Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :