Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- Archives numérisées de complément
- Archives d'origine publique PUB
- Archives communales
- Bessan 178 PUB 1-17
- Délibérations 178 PUB 1-17
- Bessan 178 PUB 1-17
- Archives communales
- Archives d'origine publique PUB
178 PUB 3 Registre de délibérations du conseil général de la commune. Entre le 12 avril 1795 et le 04 novembre 1795
Description physique : Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2017 sur un copybook i2s. 300 dpi. Couleur. 35 vues.
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Le conseil général est composé du conseil municipal et des principaux notables de la commune.
SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les originaux : Document original conservé en commune sous la cote 1D3.
INDEXATION :
Indexation géographique : Bessan (Hérault, France)Indexation typologie : Délibération
