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10 B 1044-12 Audiences ; bail judiciaire ; dépaissance. 1764-1789
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : 1. Audiences. 1789.
2. Bail judiciaire des biens d'Antoine Raybaud, habitant de la métairie de Cadue. Tesses, juge. 1764.
3. Dépaissance. 1787.
