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Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Archives communales déposées de La-Tour-Sur-Orb (1620-1970)
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
      • L FINANCES DE LA COMMUNE
        • 2 L Recettes de la commune

Mise en ferme d'une pièce de terre : délibération du conseil municipal.

Cote : 312 EDT 118
Date(s) : 1810
INDEXATION :
Indexation géographique : La Tour-sur-Orb (Hérault, France)
Indexation matière : Comptabilité publique, Recette non fiscale

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