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Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Archives communales déposées de La-Tour-Sur-Orb (1620-1970)
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
      • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
        • 2 D Actes de l'administration municipale

Gestion de la commune : "registre des modèles à faire par le maire" (certificat de résidence, certificat de vie, bans des vendanges, tenue des comptes (an VII-1810).

Cote : 312 EDT 19
Date(s) : 1799-1810
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Comprenant aussi en fin de registre des listes nominatives des conscrits (an VII, 1810), des états de déserteurs (an VIII, 1808), un état des habitants de la commune jouissant des vacants communaux (an XII), des publications de mariages (1808), un arrêté du conseil d'état (1808), une reconnaissance de dette à la commune (1809), les listes nominatives des patentables (1809) et des copies des circulaires du sous-préfet (1807).
 

INDEXATION :
Indexation géographique : La Tour-sur-Orb (Hérault, France)
Indexation matière : Administration communale

Pour aller plus loin

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