Espace personnel

Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Collection de factums (1612-1882)

2 F 49 Recueils de factums et mémoires concernant le Languedoc. 1747

Description physique : registre
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

1. Mémoire pour demoiselle Lapene de Preuil, intimée, contre Jeanne Robert, appelante (6 pages).

2. Instruction sommaire pour demoiselle Jeanne Robert, veuve du sieur Terrenq, héritière de la demoiselle Robert, sa soeur, veuve du sieur Cabanié, appelante (6 pages).

3. Suite de mémoire pour demoiselle Lapene de Preuil, intimée et suppliante, contre Jeanne Robert, appelante (10 pages).

4. Réponse à la suite de mémoire signifié le 22 juin 1759 pour la demoiselle Robert, veuve du sieur Terrenq, contre la demoiselle Lapene de Preuil (6 pages).

5. Précis pour le sieur Jean Richard, Compagnon pour femme, habitant la ville de Montpellier intimé, contre les consuls du corps des maîtres-cordonniers de la même ville, appelans (8 pages).

Imprimerie de la Veuve Robert.

6. Suite du précis pour le sieur Jean Richard, contre les consuls du corps des maîtres-cordonniers de Montpellier (7 pages).

Imprimerie de la Veuve Robert.

7. Mémoire pour Blaise Miquel, intimé, contre Antoine Falguières, appelant (11 pages).

A Toulouse, imprimerie de Jean Rayet.

8. Observation pour Blaise Miquel, contre Antoine Falguières (4 pages).

A Toulouse, imprimerie de Jean Rayet.

9. Réponse pour Antoine Falguières contre Blaise Miquel (2 pages).

10. Instruction contenant réponse au mémoire signifié le 27 mai 1747 pour les héritiers de messire Jean Antoine de Geys, sieur de Montgaliard, contre le sieur Crotier de Chambona, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, commissaire de guerre, seigneur de Peiraud (63 pages) [1747].

11. Observations sur la réponse signifiée le 15 juin 1853 pour le sieur Benoit Gisbert, contre la demoiselle Crozailles (6 pages).

12. Instruction pour les sieurs Desquerre, Izarn et Vergier, seigneurs justiciers, Hauts, Moyens et Bas et directes du lieu de Basiège, Saint-Martin et Sainte-Colombe, ses dépendances, supplians et défendeurs, contre le syndic de la communauté de Baziège, défendeur et suppliant (16 pages).

13. Mémoire pour Jean d'Autezac, dit Poncet, Bernard d'Authezac et Gabriel Auzet, du lieu de Peyriguier, appelans contre Antoine Magenties, du même lieu (10 pages).

A Toulouse, imprimerie de Jean Rayet.

14. Instruction pour les consuls et communauté de Puymaurin, supplians et défendeurs, contre maître Alexis Lafmartres, curé du même lieu (17 pages).

Imprimerie Sébastien Hénault [1755].

15. Réplique pour maître Alexis Lafmartres, licencié ès-droit, et curé de Puymaurin, contre la veuve de Jean Barousse, Bernard Caflet, et les syndics de quelques particuliers dudit lieu (11 pages).

16. Instruction sur l'interlocutoire de l'arrêt de la cour du 4 août 1753 pour noble Antoine Dorfal de la Soulière, seigneur dudit lieu, défendeur et suppliant, contre Guillaume Boyer, travailleur du village du Manhol, demandeur et suppliant (11 pages) [1753].

17. Réponse aux écritures signifiées le 17 mars 1755, pour noble Antoine Dorfal de la Soulière, contre Guillaume Boyer, et contre et contre noble Pierre Delbousquet et dame Gabrielle Descafre, mariés (20 pages).

A Toulouse, imprimerie de Jean Rayet [1755].

18. Réponse pour messire Antoine Dorfal, seigneur de la Soulière, et autres lieux contre Boyer, le sieur Claude Charles de Grenier del Bousquet et la dame Gabriele Descaffré, seigneuresse de Carregues et autres lieux, mariés (27 pages).

19. Mémoire pour sieur Guillaume Boyer, habitant du village de Manhol, paroisse d'Agrès, contre noble Antoine Dorsac de Lafoulière (23 pages).

20. Nouveau mémoire en réponse à l'instruction sommaire pour le sieur Guillaume Boyer contre le sieur d'Orfal de la Soulière (27 pages).

Imprimerie J. P. Robert.

21. Instruction sur l'interlocutoire contenant réponse aux écritures signifiées le 22 juin 1757 pour le sieur Barthélémy Boyer, appelant, contre maître François Campmas, prêtre, intimé (19 pages).

Imprimerie J. P. Robert [1757].

22. Réponse aux écritures signifiées le 28 juin 1757 pour le sieur Barthélémy Boyer, appelant, contre maître François Campmas (16 pages).

Imprimerie J. P. Robert [1757].

23. Précis pour le sieur Barthélémy Boyer, appelant, contre maître François Campmas prêtre, appelé.

Réplique à la suite du précis signifié le 15 mars 1758 pour le sieur Barthélémy Boyer, contre maître François Campmas prêtre (11 pages).

Imprimerie J. H. Guillemette.

24. Analyse sommaire des actes respectifs des parties pour le sieur Barhélémy Boyer, contre le sieur François Campmas, prêtre (11 pages).

25. Nouvelle suite de mémoire pour messire Montagne, ancien vicaire-régent de la paroisse de Montpezat, contre messire Lavalete, doyen curé de la même paroisse (3 pages).

Imprimerie J. P. Robert.

26. Instruction pour Jean Soulier, Pierre Poulalion, Pierre Julien, habitans du lieu d'Apcher, Pierre et Jean Vigier frères, habitans du lieu de Prunières, contre messire de Rotquier, seigneur de Lavalette, le nommé Muret et Comforts, et maître Monvalat (13 pages).

27. Précis pour Catherine et Marie Fourgnols, soeurs, contre Combetes et Rabois (6 pages).

28. Instruction en réponse pour le sieur Jean Blanc, Hôte, aubergiste de la ville de Caraman, appelant, suppliant intimé et défendeur, contre noble Etienne de Goirans, habitant du même lieu, appelé, appelant, défendeur et suppliant (12 pages).

29. Extrait de la requête présentée pour le sieur Raymond Bernard père, aux officiers ordinaires de Thezan, dont l'original est remis aux procès sous cotte B. I. Laupies. A messieurs les officiers royaux et ordinaires du lieu de Thezan (7 pages).

A Toulouse, imprimerie N. Caranove.

30. Résultat contenant réponse aux écritures signifiées le 12 avril 1758 pour le sieur David Paulet, négociant de la ville de Lunel, intimé et appelant, contre le sieur Jean Bouchet, postulant à la bourse de Montpellier, appelant et défendeur (28 pages).

31. Observations pour maître Bouchet contre le sieur David Paulet (18 pages).

Imprimerie de la veuve J. P. Robert.

32. Mémoire pour les religieux frères mineurs de l'Etroite Observance de Saint-François, du grand couvent de la ville de Toulouse, contre le sieur Jean Pascal, fermier des droits d'octroi et de subvention de la même ville de Toulouse (10 pages).

33. Précis servant de réponse pour le sieur Etienne-Gabriel Maliard, contre le vicomte de Polignac, marquis de Chalançon (5 pages).

34. Observations pour les sieurs et les dames de Martin et de Campunaud, seigneurs de Montgiscard, contre les sieurs de Requiem et Delpi (26 pages).

A Toulouse, imprimerie J. Rayet.

35. Précis pour Marie Debar, épouse de Gaston, cocher chez monsieur le président Daspe, appelée, suppliante et défenderesse, contre maître Roch Reffeguier, avocat en la Cour, appelant et suppliant et déffendeur et Germain Albert, appelé suppliant et défendeur (24 pages).

36. Continuation d'instruction contenant réponse aux instructions communiquées le 13 août 1714, pour demoiselle Marie de Delpech, veuve de messire Pierre Vinhal conseiller doyen au sénéchal et présidial de Cahors, contre le sieur Jean Louis de Vinhal son fils, et demoiselle Claude de Lavaur, son épouse (10 pages).

37. Réponse aux écritures signifiées le 11 août 1756 pour messire Singla prêtre, docteur en théologie, recteur de Saint Cirice, contre messire Annat et le sieur Lamartinié (3 pages).

A Toulouse, imprimerie J. Rayet.

38. Suite d'instruction pour les sieurs Barrau frères, contre le sieur Baron de Ledenon et messire de Cornilhon son père (6 pages).

39. Observations sur le mémoire signifié le 14 août 1750, pour les consuls syndic et habitans de Vianne, contre les consuls et communauté de Gijounet (7 pages).

Imprimerie Pierre Robert.

40. Observations de fait pour demoiselle Catherine André, contre demoiselle Marie André et état des revenus que les biens de demoiselle Catherine Gasc ont rapporté, tant pour elle, que pour le fermier, depuis le décès du sieur Jean André arrivé le 18 octobre 1747 (11 pages).

A Toulouse, imprimerie de N. de Caranove.

41. Réponse au mémoire pour dame Marguerite Coronat, épouse de noble Anne Desperounat, seigneur de Saint Ferriol contre le sieur Pierre Coronat, seigneur de Caladroy (9 pages).

42. Observations sur le précis signifié le 6 août 1751 pour maître Denizot, archidiacre, contre maître Calvairac, prieur du Cayla et de Pomeyrols (13 pages).

43. Réponse à l'instruction sommaire signifié le 12 juillet 1753, contre sieur Jean Londios, négociant de Montauban, contre le sieur Emeric Lareffeguerie (9 pages).

A Toulouse, imprimerie Jean Rayet.

44. Instruction pour le syndic de l'université du chapitre cathédral de Viviers, prenant le fait et cause des sieurs François Joffoin de Latour et Anne Vincens Duchamp cidevant ses fermiers, intimé, défendeur et suppliant contre André Salavert, Pierre Roussel, et Pierre Dugua, habitants du lieu de Valgorge et messire Estienne Rogier, prêtre et curé du même lieu, appelans les consuls et syndic de la même paroisse et lesdits sieurs Joffoin et Duchamp, intimez défendeurs et impétrans, et les sieurs Chenervisse, Bernard et Dufour, nouveaux fermiers, impétrans et défendeurs (54 pages).

45. Instruction pour le sieur Louis de Femy, chanoine régulier, prieur du chapitre, curé de la ville de Saint-Antonin et vicaire général de l'abbé Dupuy, prieur-mage dudit chapitre, défendeur et suppliant (8 pages).

46. Mémoire à messieurs les capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse, pour Antoine Deschamps, maître tonnelier et jaugeur juré de ladite ville (10 pages).

47. Réponses aux écritures signifiées le 12 juin 1751 pour la dame de Mazerolles de Murat, contre la dame de Brevillier et le sieur Guy Dupac de Mazerolles, chevalier de l'ordre militaire (18 pages).

48. Réponse au précis du 7 juin 1751 pour dame Marie Dupac de Mazerolles, veuve de Murat, contre dame Marie Elizabeth Charlotte Thomas de Brevillier et le sieur Guy Dupac de Mazerolles, ancien officier des mousquetaires, chevalier de l'ordre militaire (9 pages).

50. Suite d'instruction servant de réponse aux écritures de dame de Brevillier, pour dame Marie Dupac de Mazerolles, veuve de noble Augustin de Murat, appelante impétrante, suppliante et défenderesse contre dame Marie Elizabeth Charlotte Thomas Lamothe de Brevillier, intimé, défenderesse, appelante et suppliante, et le sieur Guy Dupac de Mazerolles, ancien officier des Mousquetaires, chevalier de l'ordre militaire, intimé, appelant et suppliant (15 pages).

51. Suite d'instruction pour les sieurs Belmont et Daribau, conseillers du Roy, premier et second consuls en titre de la ville de Lectoure, contre le sieur Descamp, conseiller du Roy, et son avocat de la communauté de la même ville de Lectoure (13 pages).

52. Précis pour messire de Lafon, curé de la paroisse de Saint-Jacques de Muret, défendeur et suppliant, contre les consuls et communauté de la même ville, demandeurs et contre le syndic du chapitre de Saint-Etienne de Toulouse (2 pages).

53. Instruction pour le syndic de la ville de Carcassonne, intimé et défendeur, contre le sieur Jean Escapat, dit Saint-Martin, ancien fournisseur des boucheries de la même ville, appelant et impétrant (19 pages).

54. Instruction pour le syndic des dames religieuses Ursulines du couvent de Saint-Joseph de la ville d'Auch, appelant contre le sieur Jacques Lechacpirat, habitant de la même ville, intimés (18 pages).

55. Réponse pour la dame de Batigne, marquise de Bose, contre monsieur et madame du Bouzet et la dame de Batigne de Cabrilles (12 pages).

A Toulouse, imprimerie J. Douladoure.

56. Réplique pour la dame marquise du Bose, contre monsieur et madame du Bouzet (7 pages).

57. Instruction pour noble Henry-Guillaume Durrieu, seigneur de Segadènes, appelant, intimé et suppliant, contre noble Guy de Laduguie, seigneur de Lacapelle, appelant intimé et suppliant, et contre le syndic de l'église cathédrale de Cahors et noble Joachim de Lautron, sieur de Lavalette, intimez (5 pages).

58. Réponse à l'instruction sommaire signifiée le 27 mars 1743 pour noble Henri Guillaume Durrieu de Segadènes, contre noble Guy de Laduguie de Lacapelle (10 pages).

59. Précis pour Marc d'Alquier, seigneur du Mézerac, contre Bonnet et Cabrol (2 pages).

60. Précis pour Louis Fontès et Marie-Anne Vernhes, mariés, contre la dame de Bonefoux (4 pages).

61. Réponse pour le sieur Fontès et Marie-Anne Vernhes, contre la dame de Bonefoux (5 pages).

62. Précis pour monsieur de Marbotin, contre la dame de Budos (4 pages).


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :