Description physique : Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. Couleur. 189 vues.
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Contient les actes du 21 octobre 1780 au 25 septembre 1793 et en fin de volume des relevés des actes conservés dans les archives.
SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les copies : Document original conservé en commune.
INDEXATION :
Indexation géographique : Bassan (Hérault, France)
Indexation typologie : Délibération