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Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • État général des fonds
    • Archives modernes (1800-1940)
      • Établissements pénitentiaires (série Y) Y
        • Fonds des établissements pénitentiaires (2 Y) 2 Y 1-832

2 Y 740-791 Maison d'arrêt et de correction de Saint-Pons. an IV-1926

CONTEXTE :
Présentation du producteur :

La maison d'arrêt et de correction de Saint-Pons occupait le rez-de-chaussée du palais de justice. Elle fut supprimée par le décret du 3 septembre 1926, dans le cadre de la réforme pénitentiaire.

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Le fonds de la maison d'arrêt et de correction de Saint-Pons concerne essentiellement l'enregistrement des détenus. Il se compose de répertoires généraux, de registres d'écrou de la maison d'arrêt et de la maison de correction, de mandats de dépôts, de regsitres d'écrou plus spécifiques (dettiers, passagers civils, militaires de passage).

Il est à noter la présence d'un registre de condamnés au bagne (1841-1855).

Accroissements :

Fonds clos

Classement :

RÉPERTOIRES GÉNÉRAUX (1879-1926)

MANDATS DE DÉPÔT (an X-1846)

REGISTRES D'ÉCROU (an IV-1926)

ÉCROU POUR DETTES (1893-1926)

PASSAGERS CIVILS (1846-1926)

MILITAIRES DE PASSAGE (an XIII-1919)

MAISON DE CORRECTION (1806-1925)

REGISTRE DE LIBERATIONS (1891-1899)

SIMPLE POLICE (1860-1924)

CONDAMNES AU BAGNE (1841-1855)

CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION :
Modalités d’accès :

Selon les lois et règlements en vigueur.

Instruments de recherche :

Répertoire numérique de la sous-série 2 Y, Établissements pénitentiaires, 31 p. (Arkhéïa)

SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Sources complémentaires aux archives de l’Hérault :

Série L : administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800)

Sous-série 1 Y : fonds de la préfecture relatif aux établissements pénitentiaires (1800-1940)

Sous-série 4 N : immeubles et bâtiments départementaux (1800-1940)