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Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • État général des fonds
    • Archives publiques couvrant toutes périodes
      • Archives communales EDT

106 EDT Archives communales de Fozières. 1642-1938

Importance matérielle : 1,12
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Le fonds ancien se compose de deux compoix des XVIIème et XVIIIème siècles et d'un registre paroissial couvrant la période 1661-1792.

Le fonds moderne couvre l'ensemble des domaines d'intervention de la commune. Il comprend les délibérations communales jusqu'en 1938 (certaines années lacunaires), ainsi qu'une collection de registres d'état civil jusqu'en 1892.

Accroissements :

Fonds ouvert

Classement :

Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION :
Modalités d’accès :

Selon les lois et règlements en vigueur.

Instruments de recherche :


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :