Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- Archives numérisées de complément
- Archives d'origine publique PUB
- Archives communales
- Bessan 178 PUB 1-17
- Délibérations 178 PUB 1-17
- Bessan 178 PUB 1-17
- Archives communales
- Archives d'origine publique PUB
178 PUB 2 Registre de délibérations du conseil général de la commune puis des délibérations communales. Entre le 20 avril 1793 et le 10 novembre 1794
Description physique : Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2017 sur un copybook i2s. 300 dpi. Couleur. 265 vues.
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Le conseil général est composé du conseil municipal et des principaux notables de la commune.
SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les originaux : Document original conservé en commune sous la cote 1D2.
INDEXATION :
Indexation géographique : Bessan (Hérault, France)Indexation typologie : Délibération
