Espace personnel

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Archives communales déposées de La-Tour-Sur-Orb (1620-1970)Nombre de notices : 232

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • K ELECTIONS ET PERSONNEL
            • 1 K Elections
              • Elections politiques : listes électorales.
              • Tenue des listes électorales : registre de réclamations, registres des jugements rendus par la commission de jugement.
              • Elections politiques. - Elections législatives : arrêté préfectoral, procès-verbaux des opérations électorales.
              • Elections politiques. - Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.
              • Elections politiques. - Elections cantonales : arrêté préfectoral, procès-verbaux des opérations électorales.
              • Elections politiques. - Elections municipales : arrêté préfectoral, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux.
              • Elections socioprofessionnelles. - Elections au tribunal de commerce : listes nominatives des électeurs.
              • Elections socioprofessionnelles. - Elections à la chambre de commerce : listes nominatives des électeurs.
              • Elections socioprofessionnelles. - Elections à la chambre de métiers : listes nominatives des électeurs.
              • Elections socioprofessionnelles. - Elections à la chambre d'agriculture : listes nominatives des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
              • Elections socioprofessionnelles. - Elections au conseil des prud'hommes : listes nominatives des électeurs.
              • Elections socioprofessionnelles. - Elections au tribunaux paritaires des baux ruraux : listes nominatives des preneurs et des bailleurs.
              • Elections socioprofessionnelles. - Elections à la mutualité sociale agricole : procès-verbaux des opérations électorales,
              • 2 K Personnel municipal
                • Gestion du personnel (cantonnier, garde champêtre) : arrêtés de nomination, prestation de serment.
                • 3 K Protocole et distinctions honorifiques