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Archives communales déposées de La-Tour-Sur-Orb (1620-1970)Nombre de notices : 232

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
            • 1 G Impôts directs
              • Contribution foncière de 1791 : matrice de rôle.
              • États des sections des propriétés bâties et non bâties.
              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome I (folios1-460).
                [Comprenant une rubrique alphabétique, le tableau des augmentations et diminutions (1829-1914) et le tableau présentant le centime-le-franc de la contribution foncière (1853-1868)]
              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties (cases 1-456).
                [Comprenant une rubrique alphabétique, le tableau des augmentations et diminutions (1910-1964), le tableau présentant le centime-le-franc de la contribution foncière (1913-1963) et le tableau présentant la valeur locative réelle (1911-1964)].
              • Nominations des commissaires répartiteurs : arrêtés préfectoraux.
              • Contribution foncière de 1791 : état de sections.
                [Comprenant des mutations de propriétés de l'an III à 1824].
              • Contribution foncière de 1791 : fragment d'un livre de mutations.
                [Comprenant des mutations de l'an XII à 1822].
              • Cadastre : atlas cadastral levé par messieurs Fonzes et Ajoulet, géomètres du cadastre.
              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome II (folios 461-960).
              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome III (folios 961-1440).
              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome IV (folios 1441-1837).
              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome V (folios 1838-2028).
              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties (cases 1-397).
                [Comprenant une rubrique alphabétique, le tableau présentant le centime-le-franc de la contribution foncière (1880-1897) et un état des vérifications (1887)].
              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non bâties, tome I (folios 1-488).
                [Comprenant une rubrique alphabétique, le tableau des augmentations et diminutions (1926-1964) et le tableau présentant le centime-le-franc de la contribution foncière (1915-1947)].
              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non bâties, tome II (folios 489-1088).
              • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non bâties, tome III (folios 1089-1682).
              • Evaluation des contributions directes et des taxes assimilées : résumés du rôle d'imposition
              • Levée des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales.
              • Levée des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1850-1857, 1870-1873).
              • Levée des contributions directes et des taxes assimilées : copies de la matrice générale (1931-1935, 1942-1946).
              • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                • Postes, télégraphes et téléphones. - Logement du facteur, location d'un appartement de la commune : état des lieux, baux (1909-1919). Concessions d'installations téléphoniques dans la commune et ses écarts : contrats (1934-1951).
                • Institut Géographique National, implantation de bornes géodésiques : arrêtés préfectoraux, liste des points géodésiques, arrêtés de servitude de droit public, liste nominative des communes concernées.