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Archives communales déposées de La-Tour-Sur-Orb (1620-1970)Nombre de notices : 232

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Délibérations du conseil municipal et du conseil général de la commune.
                230 vues - Délibérations du conseil municipal et du conseil général de la commune. 312 EDT 12- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                122 vues - Délibérations communales. 312 EDT 13- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                196 vues - Délibérations communales. 312 EDT 14- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                129 vues - Délibérations communales. 312 EDT 15- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                159 vues - Délibérations communales. 312 EDT 16- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                140 vues - Délibérations communales. 312 EDT 17- Ouvre la visionneuse
              • 2 D Actes de l'administration municipale
                • Arrêtés du maire : registre (1er janvier 1902 - 7 février 1937).
                • Gestion de la commune : "registre des modèles à faire par le maire" (certificat de résidence, certificat de vie, bans des vendanges, tenue des comptes (an VII-1810).
                  [Comprenant aussi en fin de registre des listes nominatives des conscrits (an VII, 1810), des états de déserteurs (an VIII, 1808), un état des habitants de la commune jouissant des vacants communaux (an XII), des publications de mariages (1808), un arrêté du conseil d'état (1808), une reconnaissance de dette à la commune (1809), les listes nominatives des patentables (1809) et des copies des circulaires du sous-préfet (1807)].
                • 4 D Contentieux