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Archives communales déposées de La-Tour-Sur-Orb (1620-1970)Nombre de notices : 232

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Délibérations du conseil municipal et du conseil général de la commune.
                230 vues  - Délibérations du conseil municipal et du conseil général de la commune. 312 EDT 12- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                122 vues  - Délibérations communales. 312 EDT 13- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                196 vues  - Délibérations communales. 312 EDT 14- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                129 vues  - Délibérations communales. 312 EDT 15- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                159 vues  - Délibérations communales. 312 EDT 16- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                140 vues  - Délibérations communales. 312 EDT 17- Ouvre la visionneuse
              • 2 D Actes de l'administration municipale
                • Arrêtés du maire : registre (1er janvier 1902 - 7 février 1937).
                • Gestion de la commune : "registre des modèles à faire par le maire" (certificat de résidence, certificat de vie, bans des vendanges, tenue des comptes (an VII-1810).
                  [Comprenant aussi en fin de registre des listes nominatives des conscrits (an VII, 1810), des états de déserteurs (an VIII, 1808), un état des habitants de la commune jouissant des vacants communaux (an XII), des publications de mariages (1808), un arrêté du conseil d'état (1808), une reconnaissance de dette à la commune (1809), les listes nominatives des patentables (1809) et des copies des circulaires du sous-préfet (1807)].
                • 4 D Contentieux
                • E ETAT CIVIL
                  • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                      • 1 F Population
                        • 3 F Agriculture
                          • Confédération Générale de l'Agriculture (CGE et FNSEA) : carnet à souches des cotisations.
                          • Agriculture. - Statistiques agricoles : registres des cultures, registres de déclarations d'ensemencement en blé, registres des déclarations de récoltes en blé, plans départemental de ravitaillement.
                          • Viticulture : registres de déclarations de récolte (1909, 1914-1915, 1923-1925).
                          • Viticulture : relevés de déclarations de récolte.
                          • Viticulture, distribution de sulfate et de soufre : listes nominatives des viticulteurs.
                          • Sériciculture : état de la pesée.
                          • Destructions des animaux nuisibles : déclarations individuelles de piégeage.
                          • Calamités agricoles (orage, grêle) : instructions, registres de déclarations de pertes, listes nominatives des propriétaires.
                          • 7 F Travail
                          • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                              • 1 G Impôts directs
                                • Contribution foncière de 1791 : matrice de rôle.
                                • États des sections des propriétés bâties et non bâties.
                                • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome I (folios1-460).
                                  [Comprenant une rubrique alphabétique, le tableau des augmentations et diminutions (1829-1914) et le tableau présentant le centime-le-franc de la contribution foncière (1853-1868)]
                                • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties (cases 1-456).
                                  [Comprenant une rubrique alphabétique, le tableau des augmentations et diminutions (1910-1964), le tableau présentant le centime-le-franc de la contribution foncière (1913-1963) et le tableau présentant la valeur locative réelle (1911-1964)].
                                • Nominations des commissaires répartiteurs : arrêtés préfectoraux.
                                • Contribution foncière de 1791 : état de sections.
                                  [Comprenant des mutations de propriétés de l'an III à 1824].
                                • Contribution foncière de 1791 : fragment d'un livre de mutations.
                                  [Comprenant des mutations de l'an XII à 1822].
                                • Cadastre : atlas cadastral levé par messieurs Fonzes et Ajoulet, géomètres du cadastre.
                                • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome II (folios 461-960).
                                • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome III (folios 961-1440).
                                • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome IV (folios 1441-1837).
                                • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, tome V (folios 1838-2028).
                                • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties (cases 1-397).
                                  [Comprenant une rubrique alphabétique, le tableau présentant le centime-le-franc de la contribution foncière (1880-1897) et un état des vérifications (1887)].
                                • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non bâties, tome I (folios 1-488).
                                  [Comprenant une rubrique alphabétique, le tableau des augmentations et diminutions (1926-1964) et le tableau présentant le centime-le-franc de la contribution foncière (1915-1947)].
                                • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non bâties, tome II (folios 489-1088).
                                • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non bâties, tome III (folios 1089-1682).
                                • Evaluation des contributions directes et des taxes assimilées : résumés du rôle d'imposition
                                • Levée des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales.
                                • Levée des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1850-1857, 1870-1873).
                                • Levée des contributions directes et des taxes assimilées : copies de la matrice générale (1931-1935, 1942-1946).
                                • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                                  • Postes, télégraphes et téléphones. - Logement du facteur, location d'un appartement de la commune : état des lieux, baux (1909-1919). Concessions d'installations téléphoniques dans la commune et ses écarts : contrats (1934-1951).
                                  • Institut Géographique National, implantation de bornes géodésiques : arrêtés préfectoraux, liste des points géodésiques, arrêtés de servitude de droit public, liste nominative des communes concernées.
                                • H AFFAIRES MILITAIRES
                                    • 1 H Recrutement
                                      • 2 H Administration militaire
                                        • Recensement et classement des chevaux, juments, mules, mulets, voitures attelées et voitures : circulaires, registres de déclarations, tableaux de classement, listes de recensement.
                                        • Recensement et classement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures attelées, voitures, camions et remorques : circulaires, registres de déclarations, tableaux de classement, listes de recensement.
                                        • Déclaration et classement des chevaux, juments, mules et mulets : déclarations individuelles, fiches signalétiques.
                                        • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                          • Levée et organisation de la garde nationale : listes nominatives de recensement, cahier des élections, bulletins individuels (an IV, 1815, 1831, 1833, 1864, 1866).
                                          • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                            • Guerre 1914-1918. - Soldats morts pour la Patrie : dossiers individuels, liste nominatives des soldats de la commune, correspondance.
                                            • Guerre 1914-1918. - Attribution de la croix de guerre avec palme pour bravoure pendant les combats : extraits de citation à l'ordre du corps d'armée.
                                            • Guerre 1939-1945. - Assistance aux réfugiés : communiqué, instructions, listes nominatives des ayants-droit.
                                            • Guerre 1939-1945. - Réquisition de logements : ordre de réquisition.
                                            • Guerre 1939-1945. - Déclarations de détention d'armes à feu et de munitions : listes nominatives des propriétaires.
                                            • Guerre 1939-1945. - Chantiers de jeunesse : ordre de réquisition, instructions, correspondance.
                                            • Guerre 1939-1945. - Mobilisation de la main-d’œuvre agricole : états des réservistes, état communal des déficits de la mobilisation, note.
                                            • Guerre 1939-1945. - Organisation du ravitaillement : instructions, registres des cartes d'alimentation, cartes d'alimentation, bordereaux de retrait de titres d'alimentation, liste nominative des propriétaires assujettis à la réquisition, états récapitulatifs des bons d'achat, bons d'achat, correspondance.
                                            • Guerre 1939-1945. - Décès à Hanovre (Allemagne) du soldat français Georges Delarue : avis de décès (1942). Exhumation et réinhumation du soldat allemand Wilhelm Stodolski, tué lors des combats de la Libération à Saint-Xist le 17 août 1944 : dossier individuel (1945-1947).
                                            • Guerre d'Indochine. – Restitution des corps des victimes de guerre : instructions, procès-verbal de reinhumation, correspondance.
                                          • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                              • 1 I Police locale
                                                  • Police urbaine
                                                    • Contrôle des débits de boisson : réglements, registres de déclarations d'ouverture, affiche, correspondance.
                                                    • Police de la rage, contrôle des chiens errants : arrêté préfectoral, arrêtés du maire.
                                                    • Police rurale
                                                    • 2 I Police générale
                                                      • Service des étrangers et des passeports : dossiers individuels de demandes de naturalisation, récépissés de demandes de carte de travailleur étranger, carte d'identité, registre de demandes de renouvellement de cartes de séjour, certificat de départ, correspondance.
                                                      • Contrôle des associations : arrêtés préfectoraux, statuts, correspondance.
                                                        [Concerne notamment l'Association syndicale des propriétaires et des chasseurs de Boubals et de Mirande (1936) et l'Association du Canal de Véreilles (1939)].
                                                      • 5 I Hygiène publique et salubrité
                                                        • Surveillance médicale des écoles primaires : rapports d'inspections.
                                                        • Contrôle de la vaccination et revaccination : listes nominatives des personnes assujetties.
                                                        • Exploitation de dépôts temporaires d'explosifs : arrêtés préfectoraux, règlement, correspondance.
                                                        • Contrôle des tueries particulières : arrêté préfectoral, arrêté du maire, acte d'engagement pris par les bouchers forains, procès-verbal.
                                                        • Contrôle des épizooties et mesures de prophylaxies : arrêté préfectoral, rapports des services vétérinaires, registre de déclarations de maladies contagieuses
                                                        • Salubrité publique et mesures d'hygiène : arrêtés du maire, délibération de la commission sanitaire, correspondance.
                                                      • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                                          • 1 K Elections
                                                            • Elections politiques : listes électorales.
                                                            • Tenue des listes électorales : registre de réclamations, registres des jugements rendus par la commission de jugement.
                                                            • Elections politiques. - Elections législatives : arrêté préfectoral, procès-verbaux des opérations électorales.
                                                            • Elections politiques. - Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.
                                                            • Elections politiques. - Elections cantonales : arrêté préfectoral, procès-verbaux des opérations électorales.
                                                            • Elections politiques. - Elections municipales : arrêté préfectoral, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux.
                                                            • Elections socioprofessionnelles. - Elections au tribunal de commerce : listes nominatives des électeurs.
                                                            • Elections socioprofessionnelles. - Elections à la chambre de commerce : listes nominatives des électeurs.
                                                            • Elections socioprofessionnelles. - Elections à la chambre de métiers : listes nominatives des électeurs.
                                                            • Elections socioprofessionnelles. - Elections à la chambre d'agriculture : listes nominatives des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
                                                            • Elections socioprofessionnelles. - Elections au conseil des prud'hommes : listes nominatives des électeurs.
                                                            • Elections socioprofessionnelles. - Elections au tribunaux paritaires des baux ruraux : listes nominatives des preneurs et des bailleurs.
                                                            • Elections socioprofessionnelles. - Elections à la mutualité sociale agricole : procès-verbaux des opérations électorales,
                                                            • 2 K Personnel municipal
                                                              • Gestion du personnel (cantonnier, garde champêtre) : arrêtés de nomination, prestation de serment.
                                                              • 3 K Protocole et distinctions honorifiques
                                                              • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                                  • 1 L Comptabilité
                                                                    • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion (1791-1849, 1875-1878).
                                                                    • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion.
                                                                    • Mandats : registres.
                                                                      [Contient notamment, tête bêche dans le 1er registre, les mandats du bureau de bienfaisance (1874-1888)]
                                                                    • 2 L Recettes de la commune
                                                                      • Mise en ferme d'une pièce de terre : délibération du conseil municipal.
                                                                      • Gestion des loyers dus à la commune : baux.
                                                                      • Perception de la taxe sur les chiens : rôles d'imposition.
                                                                      • Perception de la taxe sur les chevaux, juments, mules, mulets, sur les chiens et les gardes-chasse : registres.
                                                                    • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                                        • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                                                          • Eglises. - Eglise du Mas-Blanc, réfection du clocher : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance (1926-1927). Eglise de Saint-Xist, réparations : délibérations du conseil municipal, mémoire, traité de gré à gré, correspondance (1928-1929). Eglises de Boussagues et du Mas Blanc, réparations : devis, cahier des charges, marché de gré à gré, certificat de paiement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, correspondance (1929-1934).
                                                                          • Cimetière de Clairac, réparation du mur de clôture : arrêté du maire, mémoires, plan, correspondance.
                                                                          • 3 M Edifices à usage de services d'assistance et de prévoyance
                                                                            • Projet de construction d'un asile de nuit, achat du terrain : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, procès-verbal d'expertise, promesse de vente, acquisition à l'amiable, plan, correspondance.
                                                                            • 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                                                                        Voir par page :50 100 150 200 250 300 350 400