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Fonds Jacques Joseph Sicard - Cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1437-1792)Nombre de notices : 183

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  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 23 J
  • par Émile Bonnet, docteur en droit et avocat à la cour d'appel (1918) ; complété par Nicolas Gibert, adjoint principal du Patrimoine, et Julien Duvaux, attaché principal de conservation du Patrimoine, sous la direction de Fanny Reboul, conservatrice du Patrimoine (2022).
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1918 ; 2022
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Sicard, Jacques Joseph.
    Cour des comptes, aides et finances de Montpellier
  • Présentation du producteur

    Pour une présentation détaillée de l'institution de la Cour des comptes, aides et finances de Montpellier, il convient de se reporter à la présentation du producteur dans les instruments de recherche de la sous-série 1 B, consacrée au fonds la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813).

    Le conseiller Jacques-Joseph Sicard, ayant été chargé par la cour en 1790 de poursuivre le remboursement de ses offices, tous les documents nécessaires à cette liquidation furent mis à sa...

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  • Historique de la conservation

    Les archives de la cour des comptes, aides et finances restées entre les mains de Jacques-Joseph Sicard passèrent ensuite dans sa famille. Elles furent donnés en 1918 par Joseph Sicard, arrière-petit-fils du conseiller, à la Société archéologique de Montpellier, qui les déposa aux Archives départementales de l'Hérault en 1986.

    Quelques articles résiduels furent cependant conservés dans la famille des descendants de Joseph Sicard et se trouvèrent mis en vente aux enchères en septembre 2022....

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  • Modalités d’entrées

    23 J 1-131 : dépôt de la Société archéologique de Montpellier (11 avril 1986).

    23 J 132-136 : achat en vente aux enchères à l'Hôtel des ventes de Montpellier le 9 septembre 2022 (entrée n° 7578, 24 octobre 2022).

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Le fonds des archives de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier provenant de Jacques Joseph Sicard est constitué essentiellement de registres (inventaires des titres, registres des délibérations, registres de présence, registres des piqûres, registres des recettes et dépenses) couvrant toutes la période d'exercice de la cour des aides, de la chambre des comptes et de la cour des comptes, aides et finances (23 J 1-66).

    Viennent ensuite des liasses constituées de pièces...

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  • Mode de classement

    Registres (1612-1790) : 23 J 1-81, 132-136

    Liasses (1437-1792) : 23 J 82-131

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Langue
    Français, latin
  • Sources complémentaires

  • Documents séparés

    Sous-série 1 B : cour des comptes, aides et finances de Montpellier

  • Bibliographie

    MARTIN-CHABOT (Eugène), Les archives de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier avec un essai de restitution des premiers registres de sénéchaussée, Paris, Félix Alcan, 1907 [ADH, CRC 42].

    VIALLES (Pierre), Étude historique sur la Cour des comptes, aides et finances de Montpellier d'après ses archives privées, Montpellier, Firmin et Montane, 1921 [ADH, CRC 43].

    MICHAUD (Jacques), Histoire de la compétence de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier, diplôme...

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