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Fonds Jacques-Joseph Sicard (archives de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier) (1437-1792)Nombre de notices : 151

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  • Répertoire numérique de la sous-série 23 J

  • Archives départementales de l'Hérault

  • Montpellier

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Cour des aides, Chambre des comptes, puis Cour des comptes, aides et finances de Montpellier. Jacques-Joseph Sicard, conseiller à la cour des comptes, aides et finances de Montpellier

  • Présentation du producteur

    Voir la sous-série 1 B, consacrée aux archives de cour des comptes, aides et finances de Montpellier.

    Le conseiller Jacques-Joseph Sicard, ayant été chargé par la cour en 1790 de poursuivre le remboursement de ses offices, tous les documents nécessaires à cette liquidation furent mis à sa disposition. Ils se trouvèrent ainsi distraits du fonds de la cour.

  • Historique de la conservation

    Les archives de la cour des comptes, aides et finances restées entre les mains de Jacques-Joseph Sicard passèrent dans sa famille. Elles furent donnés en 1918 par Joseph Sicard, arrière-petit-fils du conseiller, à la Société archéologique de Montpellier, qui les déposa aux archives départementales en 1986.

  • Modalités d’entrées

    Dépôt de la Société archéologique de Montpellier (11 avril 1986).

  • Contenu et structure :

  • Mode de classement

    Registres (1612-1790) : 23 J 1-81

    Liasses (1437-1792) : 23 J 82-131

  • Conditions d’accès et d’utilisation :

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Langue

    Français, latin