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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Mas-de-Londres (1672-1975)Nombre de notices : 162

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
          • Délibérations consulaires.
            65 vues  - Délibérations consulaires. 152 EDT 1- Ouvre la visionneuse
          • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
              • Impositions
                • Usuel du compoix de 1672.
                  318 vues  - Usuel du compoix de 1672. 152 EDT 2- Ouvre la visionneuse
            • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                • A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
                  • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                      • 1 D Conseil municipal
                        • Délibérations du conseil municipal.
                          81 vues  - Délibérations du conseil municipal. 152 EDT 4- Ouvre la visionneuse
                        • Délibérations du conseil municipal.
                          104 vues  - Délibérations du conseil municipal. 152 EDT 5- Ouvre la visionneuse
                        • Délibérations du conseil municipal.
                          149 vues  - Délibérations du conseil municipal. 152 EDT 6- Ouvre la visionneuse
                        • Délibérations du conseil municipal.
                          148 vues  - Délibérations du conseil municipal. 152 EDT 7- Ouvre la visionneuse
                        • 2 D Actes de l'administration municipale
                          • 3 D Administration de la commune
                            • 4 D Contentieux
                            • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                • 1 F Population
                                  • 3 F Agriculture
                                    • Formation et fonctionnement de syndicats agricoles : statuts, listes nominatives des membres, procès-verbaux d'élection, correspondance.
                                    • Agriculture, état des surfaces exploitées : registres des cultures.
                                    • Oléiculture, attribution de prime : tableaux récapitulatifs, déclarations individuelles.
                                    • Viticulture, déclaration de récolte ou de stock de vin : registres, état de la récolte (1916, 1960, 1962, 1966).
                                    • Statistisques agricoles sur la commune : questionnaires, tableau synoptique des réponses, plans de ravitaillement.
                                    • Déclarations de calamités agricoles (gelée) : vérification des pertes, correspondance (1834, 1933).
                                    • 4 F Subsistances
                                      • Organisation et contrôle du ravitaillement : arrêté préfectoral, états des semences demandées, registre de déclarations de récolte en blé, télégrammes, correspondance.
                                    • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                      • H AFFAIRES MILITAIRES
                                        • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                          • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                              • 1 K Elections
                                                • 2 K Personnel municipal
                                                  • Nomination, révocation et rétribution du personnel communal (appariteur, secrétaires, régisseur, gardien, garde champêtre) : arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal, correspondance.
                                                • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                  • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                    • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                        • 1 N Biens communaux
                                                          • Reconnaissance et déclaration des terrains communaux usurpés et défrichés de la commune : arrêtés préfectoraux, déclarations individuelles (an XII).
                                                          • Aliénation, location et vente des terrains communaux usurpés et défrichés : arrêtés préfectoraux, enquête de commodo in commodo, états des déclarations faite par les détenteurs, rapports d'expertise, état des détenteurs de terrains communaux consentant à devenir propriétaires, correspondance.
                                                          • 3 N Eaux
                                                          • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                              • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                                  • Voirie urbaine
                                                                    • Rue du Jardin, réparation au mur de soutènement : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance.
                                                                    • Eau potable. - Alimentation de la commune : dossier de travaux, plans, correspondance (1922-1935). Alimentation des hameaux de la Garonne et de la Jasse, 1er lot canalisations et fontainerie : dossier de travaux, plans, correspondance (1922-1927).
                                                                    • Distribution d'électricité à la commune : délibérations du conseil municipal, enquête, procès-verbal d'enquête, devis, autorisation de mise en circulation du courant, bulletins individuels de souscription, correspondance.
                                                                    • Petite voirie
                                                                      • Financement des travaux annuels de voirie : rôles [annuels nominatifs] des prestations en nature ou en argent pour travaux aux chemins vicinaux, correspondance.
                                                                      • Entretien et réparations des chemins vicinaux : arrêtés du maire, délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur des travaux publics, rôles des salaires des ouvriers, correspondance.
                                                                      • Entretien et élargissement des chemins ruraux et de service : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, devis, carte, plan, correspondance.
                                                                      • Grande voirie
                                                                        • Établissement d'une servitude de visibilité sur la Route nationale n° 586 de Ganges à Montpellier : arrêtés préfectoraux, notice explicative.
                                                                        • Cartographie, installation d'une borne géodésique sur le territoire de la commune : instructions, arrêtés ministériels, liste des points géodésiques, correspondance.
                                                                        • Carte routière et vicinale du département de l'Hérault.
                                                                          33 vues  - Carte routière et vicinale du département de l\'Hérault. 152 EDT 99- Ouvre la visionneuse
                                                                      • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                                                                        • 3 O Navigation et régime des eaux
                                                                        • P CULTES
                                                                          • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
                                                                              • 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
                                                                                • Bureau de bienfaisance puis bureau d'aide sociale, nomination des membres de la commission : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, listes nominatives des membres, correspondance.
                                                                          Voir par page :10 20 50 100