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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Balaruc-les-Bains (1617-1969)Nombre de notices : 210

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
          • Délibérations consulaires.
            303 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 1- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            97 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 2- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            136 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 3- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            177 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 4- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            191 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 5- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            187 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 6- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            269 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 7- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            462 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 8- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            163 vues  - Délibérations consulaires. 23 EDT 9- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations communales.
            251 vues  - Délibérations communales. 23 EDT 10- Ouvre la visionneuse
          • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
              • Impositions
                • Usuel du compoix de 1643.
                  684 vues  - Usuel du compoix de 1643. 23 EDT 11- Ouvre la visionneuse
                • Usuel du compoix de 1643.
                  233 vues  - Usuel du compoix de 1643. 23 EDT 12- Ouvre la visionneuse
                • Levée de la capitation : rôle d'imposition.
                • Comptabilité
                  • Comptes des collecteurs.
                  • Comptes consulaires.
                • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                  • Maison commune et four banal, réparations : délibérations consulaires, requêtes, correspondance.
                  • Réparations à la nef de l'église, à la maison curiale et à la porte du four : devis.
                  • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                      • Actes provenant des paroisses
                        • Paroisse Saint-Maurice de Balaruc-le-Vieux : registre des actes de baptêmes (16 avril 1664 - 27 octobre 1675, mariages (15 août 1664 - 26 novembre 1674) et sépultures (24 décembre 1665 - 29 mars 1675).
                        • Paroisse Saint-Maurice de Balaruc-le-Vieux : registre des actes de baptêmes (1er janvier 1675 - 7 février 1686), mariages (10 janvier 1675 - 20 octobre 1685) et sépultures (14 janvier 1675 - 2 août 1686).
                        • Paroisse Saint-Maurice de Balaruc-le-Vieux : registre des actes de baptêmes (2 mars 1686 - 10 octobre 1704), mariages (10 novembre 1685 - 12 avril 1704) et sépultures (19 août 1686 - 23 octobre 1704).
                        • Paroisse Saint-Maurice de Balaruc-le-Vieux : registre des actes de baptêmes (8 novembre 1705 - 1er novembre 1718), mariages (3 février 1706 - 5 novembre 1718) et sépultures (9 octobre 1705 - 13 novembre 1718).
                        • Paroisse Saint-Maurice de Balaruc-le-Vieux : registre des actes de baptêmes (4 décembre 1718 - 20 décembre 1719), mariages (26 novembre 1718 - 19 octobre 1719) et sépultures (4 décembre 1718 - 6 janvier 1720).
                        • Paroisse Saint-Maurice de Balaruc-le-Vieux : registre des actes de baptêmes (19 février 1721 - 5 avril 1727), mariages (20 février 1721 - 18 février 1727) et sépultures (25 février 1721 - 2 avril 1727).
                        • Paroisse Saint-Maurice de Balaruc-le-Vieux : registre des actes de baptêmes (26 avril 1727 - 12 mars 1730), mariages (17 mai 1727 - 21 juin 1729) et sépultures (3 septembre 1727 - 29 avril 1730).
                        • Paroisse Saint-Maurice de Balaruc-le-Vieux : registre des actes de baptêmes (29 avril 1730 - 27 avril 1737), mariages (9 novembre 1730 - 2 mars 1737) et sépultures (12 mai 1730 - 11 mai 1737).
                        • Paroisse Saint-Maurice de Balaruc-le-Vieux : registre des actes de baptêmes (10 juin 1737 - 25 mai 1752), mariages (2 mai 1737 - 12 mai 1752) et sépultures (18 janvier 1737 - 13 mai 1752).
                        • Paroisse Saint-Maurice de Balaruc-le-Vieux : registre des actes de baptêmes (3 septembre 1752 - 3 octobre 1785), mariages (3 juillet 1752 - 4 août 1785) et sépultures (15 juin 1752 - 10 décembre 1785).
                        • Paroisse Saint-Maurice de Balaruc-le-Vieux : registre des actes de baptêmes (12 février 1786 - 30 décembre 1792), mariages (4 mars 1786 - 5 juin 1792) et sépultures (27 janvier 1786 - 10 septembre 1792).
                        • Paroisse Notre-Dame-des-Eaux de Balaruc-les-Bains : registre des actes de baptêmes (3 septembre 1685 - 5 octobre 1719), mariages (17 octobre 1685 - 26 novembre 1718) et sépultures (30 septembre 1685 - 28 décembre 1719).
                        • Paroisse Notre-Dame-des-Eaux de Balaruc-les-Bains : registre des actes de baptêmes (21 décembre 1719 - 30 octobre 1729), mariages (16 septembre 1721 - 6 septembre 1738) et sépultures (17 février 1720 - 15 juin 1739).
                        • Paroisse Notre-Dame-des-Eaux de Balaruc-les-Bains : registre des actes de baptêmes (9 octobre 1740 - 23 décembre 1792), mariages (19 juillet 1740 - 16 août 1791) et sépultures (14 novembre 1740 - 6 janvier 1747, 19 avril 1783 - 18 novembre 1792).
                        • Paroisse Notre-Dame-des-Eaux de Balaruc-les-Bains : registre des actes de sépultures (6 janvier 1747 - 6 janvier 1792).
                      • II DOCUMENTS DIVERS
                        • Famille de Nigry, gestion des biens immobiliers, terres et maisons sis à Balaruc, notamment aux Bains.
                      • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                          • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                              • 1 D Conseil municipal
                                • Délibérations du conseil municipal.
                                  59 vues  - Délibérations du conseil municipal. 23 EDT 33- Ouvre la visionneuse
                                • 2 D Actes de l'administration municipale
                                  • Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.
                                  • Enregistrement du courrier au départ : registre de copies des lettres.
                                  • 3 D Administration de la commune
                                    • Délimitation de la commune : correspondance (1819). Érection en commune de la section de Balaruc-les-Bains : procès-verbal de l'élection des membres de la commission, correspondance (1853-1854).
                                    • Tenue et contrôle des archives : inventaire, correspondance (1821, 1830). Achat d'un drapeau : correspondance (1821, 1849).
                                    • 4 D Contentieux
                                      • Contentieux entre la commune et divers particuliers : pièces de procédure.
                                    • E ETAT CIVIL
                                        • Instructions et circulaires
                                          • Tenue de l'état civil : instructions, correspondance.
                                          • Contrôle de l'état civil : états des actes omis sur les registres (1821-1824). Statistique sur les décès : états des décès (1846, 1849). Rectification d'actes : jugements (1821-1866).
                                        • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                            • 1 F Population
                                              • Recensement et dénombrement de la population : listes nominatives, état récapitulatif.
                                              • 3 F Agriculture
                                                • Oléiculture, contrôle des parcelles plantées en oliviers : délibération du conseil municipal, correspondance.
                                                • Calamités agricoles, attribution de secours : arrêté préfectoral, correspondance (1830-1842). Destructions des animaux nuisibles : correspondance (1873).
                                                • 5 F Statistique générale
                                                  • Réorganisation des commissions cantonales de la statistique : liste nominative des membres de la commune.
                                                  • 7 F Travail
                                                  • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                                      • 1 G Impôts directs
                                                        • Cadastre. - Levé du nouveau cadastre : arrêté préfectoral, procès-verbal des délibérations du conseil municipal (1824). États de sections A, D [s.d]. Relevé par nature de culture (1826).
                                                        • Cadastre : livres des mutations de propriétés foncières (1817, 1831-1839).
                                                        • Levée des contributions : instructions, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, avis, correspondance.
                                                        • Fixation des contributions : mandement.
                                                        • Perception des contributions : matrices de rôle, registres et états des mutations survenus sur les contributions foncière, personnelle et mobilière.
                                                        • 2 G Impôts extraordinaires
                                                          • Levée de l'emprunt des cent millions : listes nominatives des personnes assujetties.
                                                          • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                                                            • Poste, télégraphe. - Pose de boîtes aux lettres : correspondance (1848-1876). Distribution et levée du courrier : plainte (1887). Installation du télégraphe électrique : correspondance (1853).
                                                            • Contrôle des poids-et-mesures : correspondance.
                                                          • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                              • 1 H Recrutement
                                                                • Recensement et appel sous les drapeaux des jeunes gens : instructions, journal du maire pour servir à l'inscription des conscrits, tableaux de recensement, liste d'émargement, correspondance.
                                                                • Demandes de dispenses pour soutien de famille : correspondance (1835-1873). Contrôle des déserteurs et des insoumis : liste nominative des déserteurs, correspondance (1806-1839).
                                                                • 2 H Administration militaire
                                                                  • Logement et fournitures aux troupes, réquisition : instructions, arrêté préfectoral, correspondance (1814-1871). Recensement des chevaux, juments, poulains, pouliches et des mules et mulets : registres (1874-1877).
                                                                  • Mariage d'un militaire : correspondance (1842). Transport aux bains des militaires blessés ou malades : correspondance (1814-1819).
                                                                  • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                                                    • Garde Nationale. - Organisation : instructions, correspondance (1814-1833). Contrôle : listes nominatives des gardes nationaux, registres matricules, relevés nominatifs (1816-1848). Équipement : correspondance (1833). Installation d'un conseil de discipline : correspondance (1833). Élection des officiers et des sous-officiers : états des élus, procès-verbaux des opérations électorales (1831). Levée d'une taxe spéciale pour l'organisation des gardes nationales mobilisés : état des contribuables assujettis, correspondance (1873).
                                                                    • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                                                      • État de siège, contrôle, dénombrement et saisie des armes et munitions : instructions, procès-verbal de saisie, états des armes, correspondance.
                                                                    • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                                                        • 1 I Police locale
                                                                            • Police urbaine
                                                                              • Commissariat de police de Frontignan, étendue de la juridiction : instruction (1851). Application des mesures de police : instructions du procureur et du préfet (1812-1853).
                                                                              • Dépôt de plaintes : plaintes, pétition, correspondance.
                                                                              • Contrôle des fêtes et cérémonies : arrêtés préfectoraux, correspondance.
                                                                              • Contrôle et réglementation des lieux publics, débits de boissons et maisons de jeux : instruction, arrêté préfectoral, arrêté du maire, correspondance.
                                                                              • Répression des crimes et délits : correspondance.
                                                                              • Sinistres, déclaration et attribution de secours : instructions, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, états de la répartition, correspondance.
                                                                              • Police rurale
                                                                                • Police de la pêche : instructions, correspondance (1812-1820). Police de la chasse : avis de délivrance de permis de chasse (1844-1849). Contrôle des délits forestiers : arrêté préfectoral, réclamation, procès-verbal de contravention, correspondance (1821-1871).
                                                                              • 2 I Police générale
                                                                                • Recherches dans l'intérêt des familles : demandes de renseignements, signalement, correspondance.
                                                                                • Police du roulage, contrôle des délits : instructions, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de contravention, correspondance (1814-1850). Police du port : instructions, arrêtés du maire, correspondance (1839-1841).
                                                                                • Coalition d'ouvriers : avis de condamnation.
                                                                                • Surveillance des individus dangereux ou recherchés : circulaire, signalements, correspondance (1814-1852). Contrôle des émigrés et des réfugiés : correspondance (1834).
                                                                                • 3 I Justice
                                                                                  • 5 I Hygiène publique et salubrité
                                                                                    • Salubrité publique : arrêtés du maire (1828). Contrôle des épidémies, surveillance de la vaccination : correspondance (1825-1841).
                                                                                    • Professions réglementées, contrôle : délibération du conseil municipal, correspondance.
                                                                                    • Contrôle des établissements classés et insalubres : enquêtes de commodo et incommodo, avis du maire, correspondance.
                                                                                    • Surveillance des épizooties : instructions, correspondance.
                                                                                  • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                                                                      • 1 K Elections
                                                                                        • Tenue des listes électorales : instructions, correspondance.
                                                                                        • Élections politiques : listes des plus forts contribuables.
                                                                                        • Élections politiques : listes électorales, tableaux de rectification des listes.
                                                                                        • Élections politiques. - Élections législatives : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales.
                                                                                        • Élections politiques. - Élections cantonales : liste d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales.
                                                                                        • Élections et nominations municipales : instructions, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, correspondance.
                                                                                        • 2 K Personnel municipal
                                                                                          • Personnel communal. - Garde-forestier, nomination et rétribution : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1827-1841). Garde-champêtre, nominations et démission : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1812-1888). Garde-fruits, nomination : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1833-1874).
                                                                                          • 3 K Protocole et distinctions honorifiques
                                                                                            • Belles actions et distinctions honorifiques : procès-verbal de sauvetage, certificat du maire, correspondance.
                                                                                          • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                                                              • 1 L Comptabilité
                                                                                                • Gestion des finances : instructions, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance.
                                                                                                • Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêté de clôture des comptes (an XIII-1835).
                                                                                                • Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêté de clôture des comptes.
                                                                                                • 2 L Recettes de la commune
                                                                                                  • Gestion des fermes : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, baux, certificats d'affichage, affiche, plan, correspondance.
                                                                                                  • Droits de détail : listes nominatives des débitants de boissons, assujettis à la taxe.
                                                                                                  • Perception de la taxe sur les chiens : registres destinés à la déclaration des possesseurs de chiens, rôle d'imposition.
                                                                                                  • 3 L Dépenses de la commune
                                                                                                    • Dettes de la commune. - Reconnaissance de dettes : créance (1819). Don à la République : correspondance (1848).
                                                                                                  • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                                                                      • 1 M Edifices publics
                                                                                                        • Maison commune. - Réparations : délibération du conseil municipal, cahier des charges, devis, bail (1807). Achat d'une partie de la maison du sieur Bouat, pour en faire une maison commune : ordonnance, délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, certificat d'affichage, procès-verbal de commodo incommodo, contrat de vente, plan aquarellé, correspondance (1818-1819). Mise en location des appartement : correspondance (1822). Réfection de la terrasse : traités de gré à gré, correspondance (1849).
                                                                                                        • Entretien et réparations de l'horloge : délibération du conseil municipal, devis, correspondance.
                                                                                                        • Jeu de ballon, construction d'un mur de soutènement : avis de l'architecte, cahier des charges, traité de gré à gré, correspondance.
                                                                                                        • Construction du mur de soutènement à la pente du chemin des bains : correspondance (1844). Démolition d'une partie du mur d'enceinte : délibération du conseil municipal, correspondance (1873-1874).
                                                                                                        • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                                                                                          • Église et presbytère. - Réparations : bail (an XIV). Achat de l'église, du presbytère et du jardin attenant : arrêtés préfectoraux, acte de cession, contrat de vente, correspondance (1810-1817). Réfection de la sacristie et du presbytère : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, devis, cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication, certificats d'affichage, correspondance (1820-1849). Vente de l'ancienne église et du presbytère, projet de construction de nouveaux édifices : arrêtés préfectoraux, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1840-1855).
                                                                                                          • Église. - Achat de vases sacrés, réfection des peintures des ornements et réparations des bâtons des cloches : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, état des dépenses, correspondance (1808-1828). Refonte des cloches et achat d'une nouvelle cloche : délibération du conseil municipal, devis, correspondance (1845-1848). Construction d'un clocher : métré définitif, certificat de réception définitive, correspondance (1863-1865).
                                                                                                          • Presbytère. - Mise en ferme : cahiers des charges, correspondance (1823-1828). Réparations : correspondance (1871).
                                                                                                          • Chapelle des pénitents, réfection : délibération du conseil municipal.
                                                                                                          • Cimetière. - Réparations, reconstruction du mur de clôture et projet d'agrandissement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, avants-métrés, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, correspondance.
                                                                                                    Voir par page :10 20 50 100