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Cadastre rénovéNombre de notices : 17376

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  • Répertoire méthodique
  • par Vincent Delbez, Nathalie Floche, Christine Martin. Revu et augmenté par Marc Cambray, Frédéric Sabatier et Solène Michon, sous la direction de Vivienne Miguet (2013). Revu et augmenté par Isabelle Platel, Christophe Vatz (2020-2022), travail coordonné par Solène Michon, attachée de conservation du patrimoine. Revu et augmenté par Nathalie Fages, Mouloud Kessas, Séléna Comte et Ophélie Julian (2022-2024), travail coordonné par Céline Dehondt, chargée d'études documentaires hors classe ; sous la direction de Fanny Reboul, conservatrice du patrimoine.
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2013-2024
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Centre des Impôts fonciers de Béziers et de Montpellier. Cadastre
  • Modalités d’entrées

    Versements

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Ce versement est constitué de documents liés aux opérations de rénovation (comprenant une simple révision, par mise à jour ou de renouvellement) ou une réfection (levée de plan entièrement nouveau) puis remaniement (à partir de 1974) du cadastre, notamment des dossiers de polygonation et triangulation cadastrales ainsi que des dossiers communaux composés de fiches et de cahiers de calcul des contenances parcellaires. Le chercheur pourra également y trouver une documentation illustrant la...

     ...  
  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Mode de classement

    Le classement s'est effectué à l'aide de la circulaire AD 89-6 du 20 novembre 1989 intitulée "Documents détenus par les services extérieurs de la Direction générale des Impôts (Cadastre)" et de l'instruction DAF/DPACI/RES/2009/009 du 14 avril 2009, "Archivage de la documentation cadastrale".

    Le plan de classement adopté repose en grande partie sur ces deux documents.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires

    Sous-série 3 P Cadastre