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DouanesNombre de notices : 317

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  • par Jean Clinquart, Gilbert Fouilhé et Michèle Rauzier

  • Archives départementales de l'Hérault

  • Montpellier - 1986

  • contexte :

  • Nom du producteur

    Direction des Douanes de Montpellier

  • Présentation du producteur

    La circonscription des Douanes de Montpellier a toujours été étendue au département du Gard.

    De 1866 à 1870, à la suite de la suppression de la circonscription de Perpignan, elle a inclus les départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales. De 1869 à 1927 le secteur d'Arles lui a été rattaché.

    La direction de Montpellier a été supprimée de 1927 à 1932 ; ses services sont répartis entre les directions des Douanes de Perpignan et de Marseille.

  • Historique de la conservation

    Versements successifs dont le dernier est le 1328 W concernant le personnel de 1822 à 1915, 1932 à 1939.

  • Modalités d’entrées

    Versements

    Versement

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Tout d'abord une série de 'registres d'ordre' pour la période de l'an IV à 1846. Ces registres servaient à l'enregistrement des lois, décrets et arrêtés, mais aussi circulaires et instructions sur la gestion interne de l'administration.Ensuite une collection des rapports de service de 1873 à 1925 ; ces documents contiennent des renseignements précis sur le fonctionnement et sur les contrôles effectués : évolution du traffic international et des recettes douanières,  ...  

  • Mode de classement

    A - Organisation du service

    1 - généralités

    2 - Registres d'ordre

    3 - Rapports d'activité

    4 - Service Ordonnancement et matériel

    B - Personnel

    C - Réglementation et contrôle des échanges

    D - Contentieux

    E - Navigation

    1 - Francisation des navires

    2 - Manifestes

  • Sources complémentaires :

  • Sources complémentaires internes

    Répertoire méthodique des Douanes, 1940-2000