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DouanesNombre de notices : 317

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  • par Jean Clinquart, Gilbert Fouilhé et Michèle Rauzier
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1986
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Direction des Douanes de Montpellier
  • Présentation du producteur

    L'administration des Douanes, administration à caractère fiscal, est née avec la Révolution. Succédant à la Ferme Générale nationalisée par la Constituante le 21 mars 1791, la nouvelle administration, dont le personnel est d'abord exclusivement préposé à la police du commerce, constitue une régie. Son organisation est d'abord confiée à des anciens fermiers généraux et à des fonctionnaires de la Ferme générale.

    L'expansionnisme révolutionnaire puis impérial oriente la politique douanière dans...

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  • Historique de la conservation

    Versements successifs dont le dernier est le 1328 W concernant le personnel de 1822 à 1915, 1932 à 1939.

  • Modalités d’entrées

    Versements

     

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Tout d'abord une série de "registres d'ordre" pour la période de l'an IV à 1846. Ces registres servaient à l'enregistrement des lois, décrets et arrêtés, mais aussi circulaires et instructions sur la gestion interne de l'administration.

    Ensuite une collection des rapports de service de 1873 à 1925 ; ces documents contiennent des renseignements précis sur le fonctionnement et sur les contrôles effectués : évolution du traffic international et des recettes douanières, exploitation des salins...

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  • Mode de classement

    A - Organisation du service

    1 - généralités

    2 - Registres d'ordre

    3 - Rapports d'activité

    4 - Service Ordonnancement et matériel

    B - Personnel

    C - Réglementation et contrôle des échanges

    D - Contentieux

    E - Navigation

    1 - Francisation des navires

    2 - Manifestes

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  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires extérieures

    Répertoire méthodique des Douanes, 1940-2000

  • Bibliographie

    CLINQUART (Jean), La Douane et les douaniers de l'Ancien Régime au Marché Commun, Paris, Tallandier, 1990, 300 p ;

    CLINQUART (Jean), Les avatars de la police du commerce extérieur de 1789 à 1799, Paris, 1989, 534-551 p ;

    CLINQUART (Jean), L'administration des Douanes en France sous le Consulat et l'Empire, Neuilly-sur-Seine, Association pour l'histoire de l'administration des douanes, 1979, 429 p ;

    CLINQUART (Jean), l'administration des Douanes en France de la Révolution de 1848 à la Commune...

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