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DouanesNombre de notices : 317

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  • par Jean Clinquart, Gilbert Fouilhé et Michèle Rauzier

  • Archives départementales de l'Hérault

  • Montpellier - 1986

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Direction des Douanes de Montpellier

  • Présentation du producteur

    La circonscription des Douanes de Montpellier a toujours été étendue au département du Gard.

    De 1866 à 1870, à la suite de la suppression de la circonscription de Perpignan, elle a inclus les départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales. De 1869 à 1927 le secteur d'Arles lui a été rattaché.

    La direction de Montpellier a été supprimée de 1927 à 1932 ; ses services sont répartis entre les directions des Douanes de Perpignan et de Marseille.

  • Historique de la conservation

    Versements successifs dont le dernier est le 1328 W concernant le personnel de 1822 à 1915, 1932 à 1939.

  • Modalités d’entrées

    Versements

    Versement

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Tout d'abord une série de 'registres d'ordre' pour la période de l'an IV à 1846. Ces registres servaient à l'enregistrement des lois, décrets et arrêtés, mais aussi circulaires et instructions sur la gestion interne de l'administration.

    Ensuite une collection des rapports de service de 1873 à 1925 ; ces documents contiennent des renseignements précis sur le fonctionnement et sur les contrôles effectués : évolution du traffic international et des recettes douanières, exploitation des salins et impôts sur le sel, activité dans la répression de la fraude, organisation du service, comportement du personnel, concours apporté à d'autres services (dont les naufrages et la surveillance d'épaves).

    Le personnel est connu par 2 catégories de documents. Les sommiers des agents des brigades pour la période 1791-1893 et ceux des agents des bureaux et officiers, 1828-1915. Enfin 2 registre de situation des effectifs par brigade, commençant avant la création de la direction : 1783-1817. A noter 2 registres : les mesureurs et les radeurs de sels, agents commissionnés par la douane, 1808-1926. Et surtout le sommier des agents et officiers des brigades en service dans la direction des Douanes de Foligno (Italie), 1809-1814. Ce registre a dû se trouver dans les bagages du dernier directeur des Douanes françaises en Toscane, Emmanuel d'Obsen et apporter à Montpellier losqu'il fut nommé directeur des douanes de cette ville en 1823 (il y dédède en service en 1832).

    Un autre registre 'étranger' à la direction des douanes de Montpellier et dont on ignore l'origine : un 'registre d'ancienneté', répertoire par année de naissance des employés des Douanes à Alger, avec la mention de leur départ à la retraite, jusqu'n 1961.

    Les autres documents sont des dossiers individuels, classés par année de radiation (retraite, décès, radiation ou mutation), 1808-1836 et 1932-1939.

    Le fonds conserve une documentation intéressante sur les entrepôts de douanes : dossiers sur la construction, et l'entretien de ces bâtiments pendant les XIXe et XXe siècles.

    Quelques liasses concernent le contrôle des échanges et les fraudes.

    Enfin le fonds comprend les registres de francisation des navires ainsi que les dossiers des navires inscrits au bureau de Sète, Aged et Aigues-Mortes, an II-1942.

    Les mouvements des navires sont systématiquement enregistrés et les registres conservés indéfiniment par le service des douanes. La conservation des manifestes ne se justifiait pas et il a été procédé à un échantillonnage. ...  

  • Mode de classement

    A - Organisation du service

    1 - généralités

    2 - Registres d'ordre

    3 - Rapports d'activité

    4 - Service Ordonnancement et matériel

    B - Personnel

    C - Réglementation et contrôle des échanges

    D - Contentieux

    E - Navigation

    1 - Francisation des navires

    2 - Manifestes

  • Sources complémentaires :

  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Répertoire méthodique des Douanes, 1940-2000