Espace personnel

Imprimer cette page

Préfecture - Mission Actions de l'EtatNombre de notices : 6288

-+
    • Organisation de l'Etat
      • 2429 W 252 Archives de la préfecture, politique d'archivage : notes, instructions, documentation (1990).
        Déménagement de la préfecture à Celleneuve : notes, plans (1989-1990).
        1989-1990
        • Relations avec les services déconcentrés
          • 2426 W 193 Projet d'administration déconcentrée. 1989-1990
          • 2426 W 286 Notes, études et documentation destinées au préfet et au secrétaire général de la préfecture. 2000-2003
          • 2426 W 285 Notes et comptes rendus destinés au préfet. 2000-2004
          • Décentralisation
            • 2476 W 35 Mise à disposition de l'exécutif départemental des services extérieurs de l'Etat. 1954-1999
            • 2476 W 9 Mise à disposition de l'exécutif départemental des services extérieurs de l'Etat. 1982-1986
            • 2476 W 32 Mise à disposition de l'exécutif départemental des services extérieurs de l'Etat. 1988
            • 2476 W 36 Mise à disposition de l'exécutif départemental des services extérieurs de l'Etat : conventions, circulaire, notes, avenant, correspondace, état de charges. 1982-1994
            • 2476 W 37 Mise à disposition de l'exécutif départemental des services extérieurs de l'Etat : conventions, circulaire, notes, avenant, correspondace, état de charges. 1982-1988
            • 2476 W 42 Mise à disposition de l'exécutif départemental des services extérieurs de l'Etat. 1989-1995
            • 2476 W 43 Mise à disposition de l'exécutif départemental des services extérieurs de l'Etat. 1981-1990
            • 2476 W 44 Mise à disposition de l'exécutif départemental des services extérieurs de l'Etat. 1987-1995
            • 2476 W 53 Mise à disposition de l'exécutif départemental des services extérieurs de l'Etat, contentieux. 1987-1992
            • Modernisation et réforme de l'Etat
              • 2426 W 80 Préparation et mise en oeuvre. 1992-2002
                • Projet territorial de l'Etat
                  • 2426 W 179 Mise en place de pôles de compétence, infocentre territorial et projet territorial de l'Etat (PTE), systèmes d'informations territoriaux. 1999-2001
                  • 2426 W 285 Note du préfet sur la mise en place d'un comité plénier, fiches de propositions de groupes thématiques. 2000-2004
                  • 2426 W 192 Atelier départemental d'aménagement interservices (ADA). 2003-2006
                  • 2426 W 224 Atelier départemental d'aménagement (ADA), installation et réunions. 2002-2006
                  • Fonds pour la réforme de l'Etat (FRE)
                    • 2426 W 282 FRE 2001. 2000-2002
                    • 2426 W 283 FRE 2002. 2001-2002
                    • 2426 W 284 FRE 2003. 2001-2002