Mémoires, ordonnances du roi et de l'intendant, lettres et arrêts sur les étoffes. C 6972

• Mémoires, ordonnances du roi et de l'intendant, lettres et arrêts sur les étoffes.

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  Abus dans la fabrication, dans le droit de marque (1691-1783). - Création d'inspecteurs (1704, 1745). - Prix des étoffes de laine et de soie (1725). - Droits perçus sur les draps et les étoffes fabriqués dans la province (1716-1737). - Modération des droits de sortie sur les étoffes de laine pendant deux ans (1742). - Prétentions des négociants de Marseille au commerce exclusif avec le Levant (1752-1755). - Suspension de l'entrée et de la filature des cocons du Levant (1768). - Inconvénients...

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  Abus dans la fabrication, dans le droit de marque (1691-1783). - Création d'inspecteurs (1704, 1745). - Prix des étoffes de laine et de soie (1725). - Droits perçus sur les draps et les étoffes fabriqués dans la province (1716-1737). - Modération des droits de sortie sur les étoffes de laine pendant deux ans (1742). - Prétentions des négociants de Marseille au commerce exclusif avec le Levant (1752-1755). - Suspension de l'entrée et de la filature des cocons du Levant (1768). - Inconvénients de la concurrence anglaise pour les étoffes de laine (1786). - Prix des différentes étoffes fabriquées en Languedoc destinées à être publiés aux Etats-Unis (1787). - Importation permise des mousselines provenant du commerce français au Levant (1788).

   

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