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État général des fonds

 

    • Recueils de factums et mémoires concernant le Languedoc.

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      1. Mémoire pour demoiselle Lapene de Preuil, intimée, contre Jeanne Robert, appelante (6 pages).

      2. Instruction sommaire pour demoiselle Jeanne Robert, veuve du sieur Terrenq, héritière de la demoiselle Robert, sa soeur, veuve du sieur Cabanié, appelante (6 pages).

      3. Suite de mémoire pour demoiselle Lapene de Preuil, intimée et suppliante, contre Jeanne Robert, appelante (10 pages).

      4. Réponse à la suite de mémoire signifié le 22 juin 1759 pour la demoiselle Robert, veuve du sieur Terrenq, contre la demoiselle Lapene de Preuil (6 pages).

      5. Précis pour le sieur Jean Richard, Compagnon pour femme, habitant la ville de Montpellier intimé, contre les consuls du corps des maîtres-cordonniers de la même ville, appelans (8 pages).

      Imprimerie de la Veuve Robert.

      6. Suite du précis pour le sieur Jean Richard, contre les consuls du corps des maîtres-cordonniers de Montpellier (7 pages).

      Imprimerie de la Veuve Robert.

      7. Mémoire pour Blaise Miquel, intimé, contre Antoine Falguières, appelant (11 pages).

      A Toulouse, imprimerie de Jean Rayet.

      8. Observation pour Blaise Miquel, contre Antoine Falguières (4 pages).

      A Toulouse, imprimerie de Jean Rayet.

      9. Réponse pour Antoine Falguières contre Blaise Miquel (2 pages).

      10. Instruction contenant réponse au mémoire signifié le 27 mai 1747 pour les héritiers de messire Jean Antoine de Geys, sieur de Montgaliard, contre le sieur Crotier de Chambona, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, commissaire de guerre, seigneur de Peiraud (63 pages) .

      11. Observations sur la réponse signifiée le 15 juin 1853 pour le sieur Benoit Gisbert, contre la demoiselle Crozailles (6 pages).

      12. Instruction pour les sieurs Desquerre, Izarn et Vergier, seigneurs justiciers, Hauts, Moyens et Bas et directes du lieu de Basiège, Saint-Martin et Sainte-Colombe, ses dépendances, supplians et défendeurs, contre le syndic de la communauté de Baziège, défendeur et suppliant (16 pages).

      13. Mémoire pour Jean d'Autezac, dit Poncet, Bernard d'Authezac et Gabriel Auzet, du lieu de Peyriguier, appelans contre Antoine Magenties, du même lieu (10 pages).

      A Toulouse, imprimerie de Jean Rayet.

      14. Instruction pour les consuls et communauté de Puymaurin, supplians et défendeurs, contre maître Alexis Lafmartres, curé du même lieu (17 pages).

      Imprimerie Sébastien Hénault .

      15. Réplique pour maître Alexis Lafmartres, licencié ès-droit, et curé de Puymaurin, contre la veuve de Jean Barousse, Bernard Caflet, et les syndics de quelques particuliers dudit lieu (11 pages).

      16. Instruction sur l'interlocutoire de l'arrêt de la cour du 4 août 1753 pour noble Antoine Dorfal de la Soulière, seigneur dudit lieu, défendeur et suppliant, contre Guillaume Boyer, travailleur du village du Manhol, demandeur et suppliant (11 pages) . ...  

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