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État général des fonds

 

    • Inventaire des papiers du greffe. Registres. Procédures.

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      845. Inventaire des papiers du greffe de la justice de Florensac. 1790.

      846. Registre des présentations des demandeurs. 1785-1790.

      847. Registre des présentations des défendeurs. 1785-1790.

      848. Registre des defauts et congés. 1785-1790.

      849. Registre des écrous, recommandations et décharges, consignations. 1781.

      850. Registre des affaires du greffe de la seigneurie d'Alphonse. 1770-1787.

      851 à 856. Qualités. 1781-1790. Documents pilonnés.

      857. Barthélémy Bénezech dit Trassans, de Florensac, contre Etienne Bénezech, et Lacour, son épouse, dudit lieu. Propos injurieux. 1784.

      858. Délibération du maire et des consuls de Florensac, fixant l'emplacement pour la vente de la grosse marchandise. 1784.

      859. Pierre Michel, bourgeois, et Gabrielle Barral, son épouse, de Florensac, contre Clapier, et Bonnel, son épouse, dudit lieu. Propos calomnieux. 1784.

      860. Guillaume André, et Marie Camblas, mariés, de Castelnau-de-Guers, contre Jean Tondut, concierge des prisons de Florensac. Excès. 1784.

      861. Anne Gely, épouse de maître Charles Valet, ancien notaire et feudiste, de Florensac, contre Cauvet, et autres, dudit lieu. Enlèvement de la récolte d'olives. Fabre, viguier. 1784.

      862. Etienne Blayac, menuisier, de Florensac, contre le nommé Seguy, dudit lieu. Enlèvement d'une quantité de pierres à chaux appartenant au demandeur. 1784.

      863. Catherine Laudé, fille de Pierre, de Florensac, contre Jean Gouttes, charron, dudit lieu. Injures et excès. Fabre, viguier. 1784.

      864. Pierre Rolland, fils de Jean, de Florensac, contre Aubagniac, Silhol, garçons jardiniers, et Tondut, concierge des prisons de Florensac. Excès. Verbal de Jean Pierre Aubespry. 1785.

      865. Gruerie. Le procureur fiscal au siège de Florensac, contre Pierre Castel, berger, Jean Demié, Antoine Baldy, et autres, de Florensac. Chasse. 1784.

      866. Messire Jean François de Paulinier de Fontenille, citoyen de Florensac, contre coupables. Coupe et enlèvement d'arbres. 1784.

      867. Maître Pierre Michel, procureur fiscal au siège de Florensac, contre demoiselle Vézian. Trouble dans la jouissance de ses biens. 1784.

      868. Mur, bourgeois, de Florensac, contre Guillaume, et Jean François Clapié, frères, dudit lieu. Injures et menaces. 1784.

      869. Gruerie. Le procureur fiscal en la justice de Florensac, contre Joseph Rudelon, berger, dudit lieu. Chasse. 1784.

      870. Demoiselle Vernazobres, veuve Vézian, de Florensac, contre demoiselle Claudine de Truc, dudit lieu. Dommages causés dans un champ de la demanderesse. 1784. ...