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État général des fonds

 

    • Archives figurées (série Fi)

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      Les Archives départementales, outre leur mission de conservation des archives publiques, assurent aussi la conservation d'archives d'origine privée. Introduite dans le cadre de classement des Archives départementales par la circulaire AD 64-10 du 2 mars 1964, la série Fi (« Fi »pour « figurés ») est réservée aux documents figurés d’origine privée entrés par voie extraordinaire. La circulaire AD n°98-8 du 18 décembre 1998 portant «  ...  

    • Mode de classement

      La série Fi est constituée par autant de sous-séries que de fonds figurés d’origine privée conservés, numérotées selon l’ordre d’entrée des fonds aux Archives départementales.La série Fi aux Archives départementales de l’Hérault comporte 41 sous-séries, que l’on peut répartir en deux ensembles : -Documents figurés isolés, classés par format et par nature ;-Fonds ou collections individualisés. ...  

    • Conditions d’accès et d’utilisation :

    • Modalités d’accès

      Des droits de propriété intellectuelle et artistique peuvent être attachés aux documents originaux. La reproduction et la représentation des documents sont alors soumises au respect des dispositions prévues par le code de la propriété intellectuelle et de la directive européenne n°93-98 du 29 octobre 1993.