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État général des fonds

 

    • Archives d'origine privée (série J)

    • contexte :

    • Modalités d’entrées

      Achats, dons, legs, dépôts.

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      La série J, destinée à accueillir les documents d'origine privée entrés par voie extraordinaire (don, legs, achat, dépôt) aux Archives départementales, a été créée par la circulaire de la Direction des Archives de France du 15 avril 1944. Le cadre de classement et la cotation en ont été fixés par les circulaires du 15 décembre 1965 et du 18 décembre 1998.

    • Conditions d’accès et d’utilisation :

    • Modalités d’accès

      Selon les modalités propres de chaque article pour la sous-série 1 J ; selon les modalités propres de chaque fonds pour les autres sous-séries.