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État général des fonds

 

    • Fonds divers se rattachant aux archives civiles (série F)

    • contexte :

    • Historique de la conservation

      Primitivement, la série F, consacrée en principe aux 'fonds divers se rattachant aux archives civiles', avait servi dans l'Hérault à coter les entrées par voie extraordinaire qui n'étaient pas constituées de papiers de famille (ces derniers étant affectés en sous-série 1 E). En application de la circulaire du 14 avril 1944 qui créait la série J pour coter les entrées par voie extraordinaire, et après parution de la circulaire du 16 décembre 1965 sur la cotation des séries  ...  

    • Modalités d’entrées

      Dons, legs, achats, dépôts.

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      La série F destinée à recueillir les fonds divers se rattachant aux archives civiles est close depuis l'instauration de la série J (circulaire de la Direction des Archives de France du 15 avril 1944). Toutefois, dans l'Hérault, la sous-série 11 F Manuscrits isolés d'érudits continue d'être alimentée par les travaux d'érudits non publiés concernant le département.

    • Conditions d’accès et d’utilisation :

    • Modalités d’accès

      Selon les modalités propres de chaque article pour la sous-série 11 F ; selon les modalités propres de chaque fonds pour les autres sous-séries.