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État général des fonds

 

    • Archives privées (séries E, F et J)

    • contexte :

    • Modalités d’entrées

      Confier ses documents d'archives aux Archives départementales peut se faire selon différentes modalités. Pour les archives privées, il s'agit d'entrées par ' voie extraordinaire ' (les archives publiques entrant par définition dans un service d'archives par voie ordinaire). Les différentes modalités d'entrée sont les suivantes :- Le don : il implique transfert de propriété aux Archives départementales de l'Hérault.- Le legs : les dispositions successorales figurent  ...  

    • Contenu et structure :

    • Mode de classement

      Les fonds privés sont répartis entre les sous-séries 1 E (Archives de familles), 5 E (Archives de confréries) et les séries F (Fonds divers se rattachant aux archives civiles) et J (Archives d'origine privée). Les séries F et J sont constituées par autant de sous-séries que de fonds privés conservés, numérotées selon l'ordre d'entrée des fonds aux Archives départementales. Le Service interministériel des Archives de France propose une  ...  

    • Conditions d’accès et d’utilisation :

    • Modalités d’accès

      Selon les lois et règlements en vigueur, et selon les modalités du déposant dans le cas d'un dépôt.

    • Sources complémentaires :

    • Sources complémentaires externes

      Outre les fonds décrits sous cette rubrique, on trouvera de très nombreux papiers privés dans les archives hospitalières (série HDT), en raison des nombreux legs et donations reçus par les hôpitaux.