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Préfecture de l'Hérault - Mer, agriculture et espace rural (1949-2008)Nombre de notices : 159

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  • Répertoire méthodique
  • par Emmanuel Lion et Evelyne Secondy, travail coordonné par Martine Bourmaud ; sous la direction de Sylvie Desachy
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2016
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Préfecture de l'Hérault
  • Présentation du producteur

    Dans le cadre de ses missions, la préfecture de l'Hérault intervient dans l'aménagement de l'espace rural et le domaine agricole par différents moyens : subventions, mise en oeuvre de la politique du gouvernement, relations avec les collectivités locales.

  • Modalités d’entrées

    Versement

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Ce répertoire concerne l'ensemble des documents relatifs aux aides et financement de l'État à l'agriculture et à l'aménagement de l'espace rural traité par les services de la préfecture à l'exception des dispositifs nationaux (FNADT, FIDAR,etc.) et européens (LEADER, FEDER), objet d'un répertoire spécifique. Sont également rassemblés ici les dossiers des commissions spécifiques à chaque domaine (cotation des vins, cultures marines, structures agricoles, etc.) ainsi que les dossiers traitant...

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  • Accroissement

    Fonds clos

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur