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Notaires de la Salvetat-sur-Agout (1541-1890)Nombre de notices : 454

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  • Répertoire méthodique
  • par Maurice Oudot de Dainville, Gilbert Fouilhé et Marie-Claire Pont
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1939, 1987, 2012
  • Contexte

  • Historique de la conservation

    3 minutiers (1583-1590) de Maître Jean d'Accaries (initialement cotés 2 E 86/186-188), exerçant à Lacabarède, ont été restitués aux Archives départementales du Tarn en 1995.

    1 minutier (1645) de Maître Pierre Calas (initialement coté 2 E 86/190), exerçant à Nages, a été restitué aux Archives départementales du Tarn en 1995.

  • Modalités d’entrées

    2 E 86/1-252, 389 : versement Maître Pierre Augustin Cabrol (entrée n° 62, 27 avril 1929) ; versements de notaires de Saint-Pons-de-Thomières (1961-1962).

    2 E 86/253-387 : versement Maître Jacques Bec, notaire à Saint-Pons-de-Thomières (entrée n° 2230, juillet 1987).

    2 E 86/388 : versement Maître Henri Valette (entrée n° 5197, 20 avril 2012).

  • Contenu et structure

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.