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Notaires de Saint-Martin-de-Londres (1576-1944)Nombre de notices : 299

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  • Répertoire méthodique
  • Marie-Claire Pont sous la direction de Fanny Reboul
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2019
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Notaires de Saint-Martin-de-Londres.
  • Présentation du producteur

    L'institution notariale à Saint-Martin-de-Londres est bien plus ancienne que ne le laissent paraître les minutes conservées par les notaires de cette résidence.

    Le notariat y est déjà établi au XIVe siècle et reste actif durant les XVe et XVIe siècles. L'abbé Emile Bougette, en 1909, dans son ouvrage sur l'Histoire de Saint-Martin-de-Londres (ADH, CRC 856), relève ainsi, à partir de l'étude des cartulaires de Gellone et de Maguelone, des actes de reconnaissances féodales reçus par des...

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  • Historique de la conservation

    Les archives notariales de Saint-Martin-de-Londres proviennent de deux dépôts de 1930 et 1964 faits par Mes Calvet et Merle dans le cadre de la loi du 14 mars 1928, qui incitait les notaires à déposer aux Archives départementales les minutes de plus de 125 ans, et du versement par la SCP Merle-Piquet en 1996 effectué dans le cadre de la loi sur les archives publiques de janvier 1979 et son décret d'application de décembre 1979 qui fait obligation aux notaires de verser aux Archives...

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  • Modalités d’entrées

    2 E 81/1-41, 110-163 : versement Maître Marie Antoine Joseph Maurice Calvet (1930).

    2 E 81/42-109 : versement Maître Louis Frédéric André Merle (entrée n° 625, mai 1964).

    2 E 81/164-179 : versement SCP Maîtres Gérard Merle et Jacques Raymond Piquet (23 mai 1996).

    2 E 81/180-208 : réintégration Archives départementales du Gard (entrée n° 6578, 14 mars 2018).

    2 E 81/209-212 : réintégration Paul Prunet (entrée n° 6607, 24 avril 2018).

    2 E 81/213-242 : versement SCP Maître Fourcade-Maisetti et...

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  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    La sous-série 2 E 81 conserve les minutes des notaires de Saint-Martin-de-Londres de 1669 à 1944, les minutes de 1733-1743 d'un notaire de Saint-Pargoire et les minutes et répertoires des notaires de Viols-Le-Fort de 1576 à 1801. Chacune de ces résidences forme l'une des trois parties de cet inventaire. Dans chaque partie, les notaires sont regroupés en étude portant le nom du dernier titulaire dès qu'un élément de succession a été reconnu. Les notaires pour lesquels cet élément biographique...

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  • Accroissement

    Fonds ouvert

     

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Instruments de recherche

    Le présent répertoire complète et remplace les répertoires suivants :

    Oudot de Dainville, Maurice, Etude notariale de Maître Calvet : répertoire numérique, 1934-1935, 4 pages

    Fouilhé, Gilbert, Répertoire numérique. 2 E 81 : étude de Maître Calvet, notaire de Saint-Martin-de-Londres [reprise du répertoire précédent avec l'attribution de la cote de sous-série et complément de versement], 1964, 8 pages, dact.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires

    Sources internes :

    - Sous-série 1 B : Cour des comptes, aides et finances de Montpellier

    1 B 50389 : Enregistrement des provisions d'offices dans la sénéchaussée de Montpellier (XVIIIe siècle).

    - Sous-série 2C : Contrôle des actes

    2 C 2179-2199, bureau de Saint-Martin-de-Londres (1725-1790).

    - Sous-série 2 E 47 : notaires des Matelles

    2 E 47/100 : minutes de Maître Antoine Causse, notaire de la baronnie de Montlaur, Viols en Laval, résidant à Saint-Martin-de-Londres (1641, 1645).

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  • Documents séparés

    - Sous-série 1 B : Cour des comptes, aides et finances de Montpellier

    1 B 23692 : minutes d'Henri Malien, notaire de Viols-le-Fort (1619, 2 janvier - 15 juin), contient en fin de volume les reconnaissances féodales rendues par les habitants du mas de Roussière et autres lieux, paroisse de Viols, à noble Jean de Ratte, seigneur de Cambous, Cazevieille, Calages et Sainte-Foi (1619, 15 septembre-1620, 4 septembre).

    - Sous-série 2 E 34 : notaires de Ganges

    2 E 34/245 : minutes d'Antoine...

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  • Bibliographie

    BOUGETTE (abbé Émile), Histoire de Saint-Martin-de-Londres, Montpellier, Serre et Roumégous, 1909, 290 p. [ADH, CRC 856]

    BOUGETTE (abbé Émile), DOUMERGUE (Benoît), Histoire du pays de Londres, Saint-Martin-de-Londres, Foyer rural intercommunal, 199,1 XXVI- 435 p. [ADH, CRC 856+A]

    COSTE (Évelyne), MUS (Michèle), SOUCHE (Yvon), Il était une fois le canton de Saint-Martin-de-Londres (1954-1975), Liouc (Gard), Plein des sens, 2005, 119 p. [ADH, BRA 5282]

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