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Notaires de Mauguio (1628-1902)Nombre de notices : 112

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  • Répertoire méthodique
  • par Maurice Oudot de Dainville, Marie-Claire Pont
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1949, 2004
  • Contexte

  • Historique de la conservation

    A noter que des minutes de Mauguio (1540-1816) sont conservées dans le fonds 2 E 6, versement de Maître Marcel Albin Cyprien Marie Olmès, notaire de Baillargues, en 1963.

  • Modalités d’entrées

    2 E 48 /1-32, 77-79 : versement Maître Charles Marius Fabre (1949).

    2 E 48/33-76 : versement SCP Maîtres Roger Martin, Patrick Sutils, Reine Caderas de Kerleau (2004).

  • Contenu et structure

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.