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Notaires de Montpellier IINombre de notices : 1278

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  • Répertoire méthodique
  • par Maurice Oudot de Dainville (1927), Gilbert Fouilhé (1979), Marie-Claire Pont (2020)
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1927, 1979, 2020, 2022
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Notaires de Montpellier II
  • Historique de la conservation

    Dès 1925, Maître Gaston Bernard Navarre, notaire à Montpellier, soucieux de la préservation des archives anciennes conservées à son étude, sollicite les archives départementales de l'Hérault pour y déposer les minutiers les plus anciens en sa possession. Le dépôt des minutes de notaires dans un service d'archives n'est réglementé qu'à partir de la loi du 14 mars 1928, autorisant le transfert des actes notariés de plus de 125 ans dans un service d'archives, sous réserve de l'avis favorable du...

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  • Modalités d’entrées

    2 E 56/1-683 : versement Maître Gaston Bernard Navarre (entrée n° 15, 27 juillet 1925).

    2 E 56/684-854 : versement SCP Maîtres Emile Olivier, Jean Capela-Laborde, André Simonnet (1979).

    2 E 56/855 : réintégration Archives du Gard (entrée n° 3224, 9 octobre 1998).

    2 E 56/856-883 : versement Notaires Foch SCP Maîtres Jean-Marc Cabanes-Gelly, Philippe Olivier, Vincent Capela-Laborde (10 juin 2004).

    2 E 56/884-994 : versement Notaires Foch SCP Maîtres Jean-Marc Cabanes-Gelly, Philippe Olivier,...

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  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Outre les minutes et répertoires des notaires de Montpellier, le fonds contient des pièces annexes pour les actes de cette ville (1407-1827), les minutes de Delon, notaire de Cournonterral, avec des reconnaissances féodales en faveur des seigneurs de Pignan, d'autres faites par les habitants de Saussan en faveur de M. du Caila (1684-1687). On y trouve plusieurs minutiers de Doumergue, notaire de Fabrègues (1647-1700), de Vivarel notaire de Lavérune (1596-1622), les collations de Pierre de...

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  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Instruments de recherche

    Oudot de Dainville (Maurice) Répertoire numérique des registres déposés par les notaires de l'Hérault, Etude de Maître Navarre, notaire de Montpellier, Lauriol imprimeur de la préfecture rue Collot, 9, 1927, 38 pages.

    Fouilhé (Gilbert), Archives départementales de l'Hérault, répertoire numérique supplément des minutes des notaires de l'étude Navarre à Montpellier, (1808-1889) sous-série 2 E 56, 4 pages dactylographiées, 1979.

    Pont (Marie-Claire), Archives départementales de l'Hérault, répertoire méthodique Notaires de Montpellier II, complément par les minutes 1890-1943 avec reprise de l'instrument de recherche de 1979 et des versements intermédiaires, 2020, 17 pages sous word.

  • Sources complémentaires

  • Documents séparés

    Archives départementales de la Haute-Garonne

    3 E 370 : Minutes de Maître Jean Caumer, notaire de Montpellier (1663).